Discours du 19 mai 2026
Christophe Blanchet · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°237
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
La parole est à M. Julien Dive, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4 ter et 15 à 17, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Eddy Casterman.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Lecamp.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier, premier des quatre orateurs que j’autoriserai à s’exprimer, le sujet suscitant beaucoup de réactions.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 1590 et 155, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; et sur les amendements nos 922 et 1393, par le groupe Rassemblement national.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisi de quatre amendements, nos 1590, 819, 922 et 1986, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1590.
Quel est l’avis de la commission sur ces quatre amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Retirez-vous l’amendement no 1986, monsieur Cazeneuve ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Yaël Ménaché.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Catherine Hervieu.
La parole est à Mme Murielle Lepvraud.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Retirez-vous l’amendement, madame Jourdan ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Vous le retirez, monsieur Magnier ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme la ministre.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).