Discours du 26 mai 2026
Christophe Blanchet · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°247
Mme la présidente de l’Assemblée nationale a reçu, en application des articles L.O. 176 et L.O. 179 du code électoral, une communication du ministre de l’intérieur en date du 26 mai 2026 l’informant du remplacement de notre regrettée collègue Béatrice Bellamy par M. Dominique Paillat.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 9 à 10 et 14 –, à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Sophie Pantel.
La parole est à Mme Marie Pochon.
Nous appliquons la décision prise ce matin par la conférence des présidents : une minute consacrée à la défense de l’amendement, une minute pour, une minute contre. Je m’efforcerai de répartir la parole entre les différents groupes qui souhaitent s’exprimer.Je mets aux voix l’amendement no 76.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Emmanuel Blairy.
La parole est à M. Hendrik Davi.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques et sur le sous-amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Guibert.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Veuillez conclure, madame la députée !
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibaut Monnier.
Veuillez rester sur le sujet de l’amendement, monsieur Monnier !
La parole est à M. Inaki Echaniz.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Un peu de silence, s’il vous plaît !
La parole est à M. Emmanuel Blairy.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Pantel.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-José Allemand.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour un rappel au règlement.
Il ne s’agit pas d’un rappel au règlement, chère collègue. (Exclamations sur de nombreux bancs des groupes Ecos et LFI-NFP.)
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 374 ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christian Girard.
La parole est à M. Marc Fesneau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Pantel.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre délégué.
Une telle rectification aurait des conséquences sur les amendements suivants. Mieux vaut en rester là et mettre à profit la navette – à défaut, nous risquons de perdre du temps alors que nous souhaitons en gagner.Confirmez-vous que l’avis du gouvernement est défavorable, monsieur le ministre ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Vincent Rolland.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Emmanuel Blairy.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
En considérant cette discussion commune comme composée de deux amendements, puisque quatre sur cinq sont identiques, j’admettrai quatre orateurs – un pour et un contre chacun des amendements. La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à Mme Marie-José Allemand.
La parole est à M. Eric Liégeon.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 372, 91, 392 et 394, par le groupe Rassemblement national ; sur le no 903, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Mathilde Hignet – pour un rappel au règlement ?
Elle est de droit.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Bony.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à Mme Sophie Pantel.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à Mme Marie-José Allemand.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Wauquiez.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à Mme la ministre.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).