Discours du 9 juillet 2026
Christophe Blanchet · Première session extraordinaire 2026 · séance n°9
La présidente de l’Assemblée nationale a reçu de M. Jean-Pierre Taite, député de la 6e circonscription de la Loire, une lettre l’informant qu’il se démettait de son mandat de député à compter du mercredi 8 juillet 2026. Acte est donné de cette démission, qui sera notifiée au premier ministre.Par une communication datée du 6 juillet 2026, le ministre de l’intérieur a informé la présidente de l’Assemblée que M. Jean-Pierre Taite était remplacé, jusqu’au renouvellement de l’Assemblée nationale, par M. Jean-Yves Bonnefoy, élu en même temps que lui à cet effet.
La parole est à M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. le ministre de l’intérieur, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Éric Pauget.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
La parole est à M. Michaël Taverne.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Michaël Taverne.
Chut !
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Ne provoquez pas votre collègue, monsieur Bernalicis ! Revenez à l’amendement.
Non, je n’y trouve rien à redire !
Vous pouvez en prendre bonne note, mais revenez à l’amendement, s’il vous plaît.
Restez donc sur l’amendement, monsieur Bernalicis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Croizier.
La parole est à Mme Andrée Taurinya.
Chut !
Chut !
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Sur cet amendement du gouvernement, je donnerai la parole à un orateur par groupe. La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Roger Vicot.
La parole est à M. Michaël Taverne.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
Revenez à l’amendement de Mme Faucillon, s’il vous plaît.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 562 rectifié par le groupe Socialistes et apparentés ; sur les amendements nos 451 et 328 par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements nos 617, 657 et 619 par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Nous en venons à deux amendements, nos 562 rectifié et 616, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour soutenir l’amendement no 562 rectifié.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Andrée Taurinya.
La parole est à M. Frédéric Weber.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Jordan Guitton.
Madame Taurinya, vous voulez demander une suspension de séance ?
Elle est de droit.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Élisa Martin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
Chut !
Poursuivez, monsieur Amirshahi.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Merci, chère collègue.
La parole est à M. Ian Boucard.
Je resterai d’une neutralité totale sur ce sujet. (Sourires.)
Mais aujourd’hui, je suis au perchoir !Je mets aux voix les amendements identiques nos 261, 563 et 620.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
La parole est à M. Jordan Guitton.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Ian Boucard.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Legavre.
La parole est à M. Michaël Taverne.
Silence !
Chut !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Andrée Taurinya.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à Mme Andrée Taurinya.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Merci de conclure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Louis Boyard.
La parole est à M. Ian Boucard.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Louis Boyard.
La parole est à M. Matthieu Bloch.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 326 et 199, par le groupe Rassemblement national ; sur l’amendement no 626, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Restez sur l’amendement, s’il vous plaît.
Nous parlons des runnings.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Élisa Martin.
La parole est à M. Ian Boucard.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
La parole est à M. Michaël Taverne.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Roger Vicot.
La parole est à M. Laurent Croizier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Portes.
Pardonnez-moi, pour l’amendement no 671, il n’y avait pas eu de demande de scrutin public.La parole est à M. Laurent Croizier, pour soutenir l’amendement no 718.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Legavre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour un rappel au règlement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Élisa Martin.
La parole est à M. Ian Boucard.
Madame Obono, s’il vous plaît.
Madame Obono !
Je vais suspendre la séance pour cinq minutes.
Ai-je, moi aussi, le droit de dire ce que je veux ?Pour l’instant, ces propos ne figurent pas au compte rendu, mais celui-ci sera établi quand les interventions auront été réécoutées. (M. Louis Boyard applaudit.)La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Thomas Portes, pour un rappel au règlement.
On ne parle pas comme ça, monsieur Portes !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danièle Obono.
La parole est à M. Michaël Taverne.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Michaël Taverne.
Merci d’écouter M. Taverne !
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).