Discours du 13 mai 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°233
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la ruralité, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Et l’amendement no 78 ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Madame Battistel, maintenez-vous l’amendement no 78 ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
La parole est à Mme Marie Pochon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Vous maintenez l’amendement, monsieur Descoeur ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Il n’a pas encore été appelé…
…et il tombera si le présent amendement est adopté.La parole est à Mme Sylvie Ferrer.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexis Jolly.
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
S’il vous plaît !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 158 rectifié ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Et quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à M. François-Xavier Ceccoli.
Sur l’article 6 bis, la parole est à Mme Marie Pochon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Inaki Echaniz.
La parole est à Mme Danièle Carteron.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Inaki Echaniz.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Coulomme.
La parole est à Mme Danièle Carteron.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Brugerolles, est-ce que vous maintenez votre amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je vous informe que le groupe Rassemblement national retire toutes les demandes de scrutin public qu’il avait déposées pour la suite du texte, à l’exception de celle relative au vote sur l’ensemble du texte. (M. Vincent Thiébaut applaudit.)
Merci, monsieur le député.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Coulomme. (Protestations sur plusieurs bancs des groupes EPR, DR Dem et HOR.)
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Non. Il en va de cette journée comme d’une journée de niche. Le règlement indique que la séance de nuit est levée à minuit.L’amendement no 164 du gouvernement est défendu.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je précise qu’avec l’accord de l’ensemble des présents, nous pourrons voter le texte ce soir, si et seulement si vous renoncez aux explications de vote sur l’ensemble. (De nombreux députés acquiescent.)
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre délégué.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).