Discours du 21 mai 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°240
La parole est à Mme Nathalie Coggia, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 5 à 8 ter –, à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à M. Jean-Michel Brard.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture.
La parole est à Mme la ministre de la transition écologique.
Merci, chère collègue !
Ce débat est important, et vous êtes donc nombreux à demander la parole. Je vous invite à vous mettre d’accord au sein de chaque groupe pour choisir l’orateur ou l’oratrice qui s’exprimera. Afin de garantir une discussion de bonne tenue, je vous appelle par ailleurs à éviter les familiarités et les interpellations directes. Cette remarque s’adresse à tous, notamment à M. Biteau. Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Poursuivez, madame la rapporteure, sans répondre aux interpellations.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à Mme Sandra Marsaud.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
Je regrette, madame Bamana, de ne pouvoir vous donner la parole : M. Schreck s’est déjà exprimé pour votre groupe.La parole est à M. Pascal Lecamp.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture.
La parole est à Mme la ministre de la transition écologique.
De nombreux orateurs ont pris la parole sur l’article 5, puis dix groupes sur onze se sont exprimés sur les amendements qui tendaient à le supprimer. Au total, 101 amendements ont été déposés sur l’article. Je donnerai donc à chaque fois la parole, après les avis, à un orateur pour et à un orateur contre, comme notre règlement nous enjoint de le faire. Sur l’amendement no 919, déjà cinq groupes ont demandé à s’exprimer. Je répartirai les prises de paroles dans le temps, au fur et à mesure de la discussion des amendements.Quel est l’avis de la commission sur cet amendement no 919 ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à M. René Pilato.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Maintenez-vous l’amendement, monsieur Ray ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à M. François Jolivet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Pierre Henriet.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 2030, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; et sur l’amendement no 1399, par le groupe Rassemblement national.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements qui viennent d’être présentés ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Arthur Delaporte, qui m’a fait part de son opposition aux amendements.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Schreck ? Madame Hignet ? Monsieur Allegret-Pilot ? Madame Marsaud ? Personne ne souhaite prendre la parole ?Je note très en amont les noms des députés souhaitant s’exprimer sur un amendement. Cela décale certes la discussion, mais sinon certains pourraient être frustrés de ne pas pouvoir s’exprimer, puisque nous ne prenons que deux interventions par amendement, l’une pour et l’autre contre.La parole est à Mme Sandra Marsaud.
La parole est à M. David Magnier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je vous rappelle que je ne peux pas prendre d’interventions quand un amendement est repris ; je le mets donc directement aux voix.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
t(La parole est à M. Philippe Schreck.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Corentin Le Fur.
L’amendement no 360 rectifié est-il également retiré ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
Monsieur le député, merci de me laisser présider, d’autant que nos débats avancent, ce matin, à un très bon rythme. Je vous prie donc de vous exprimer sur l’amendement.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Pierre-Henri Carbonnel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Yves Cadalen.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Pierre-Henri Carbonnel.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).