Discours du 27 mai 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°248
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 9 à 10 et 14 –, à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Christian Girard.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisie de demandes de scrutin public : sur l’amendement no 1825, par le groupe Rassemblement national ; sur l’amendement no 902, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1825.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe Écologiste et social d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à M. Hendrik Davi.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme Sophie Pantel.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Julien Guibert.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Emmanuel Blairy.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Emmanuel Blairy.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur les sous-amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à Mme Sophie Pantel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Emmanuel Blairy.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Tous les amendements en discussion commune ont été retirés.La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 2089.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Marie-José Allemand.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à Mme Sophie Ricourt Vaginay.
Au député qui a très familièrement demandé : « Mais qu’est-ce que c’est que ce bin’s ? », je précise qu’il s’agit d’une présidence souple, mais appréciée je l’espère, qui tient compte du fait que les différents groupes souhaitent s’exprimer pour clôturer la très longue discussion sur le loup et tirer les conséquences du vote sur l’article 14 qui a eu lieu. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)La parole est à M. Emmanuel Blairy.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement no 1252 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Je l’accorde pour une durée de cinq minutes.
La parole est à M. Julien Dive, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4 ter et 15 à 17, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à M. le ministre délégué.
S’il vous plaît, laissez s’exprimer le ministre !
La parole est à Mme la ministre.
Je vous remercie.
Merci !
Merci.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Merci, chère collègue.
La parole est à M. Frédéric Petit.
La parole est à M. Joël Bruneau.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à M. Jordan Guitton.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Merci, chère collègue.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Merci, chère collègue.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Merci, chère collègue.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Merci, chère collègue.
Merci, chère collègue.
Cela ne change rien.
Je rappelle les règles, qui sont les mêmes pour tout le monde – si je commence à accorder des dérogations, il faudra en accorder à chacun.La conférence des présidents a fixé une durée d’une minute pour chaque défense d’amendement. Lorsque je donne un coup sur le micro, c’est qu’on en est à cinquante secondes. Certains d’entre vous essaient d’aller jusqu’à une minute quinze : ce n’est pas possible ; sinon, il ne sert à rien de fixer collectivement des règles.Je le répète : c’est une minute pour la défense des amendements ; ensuite, un orateur pour, un contre peuvent également intervenir pour une minute chacun. Si je n’ai pas de contre, je prends deux orateurs pour. En revanche, quand tous les groupes de gauche ont déposé des amendements identiques, ils ne peuvent pas tous intervenir en réponse.La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 1772.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à Mme Stella Dupont.
Merci, chère collègue.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme la ministre.
S’il vous plaît, chers collègues !
Merci, chère collègue.
Merci, chère collègue.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Merci, chère collègue.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Bonnet.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Laporte.
S’il vous plaît, mes chers collègues !
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Sur les amendements nos 1488 et 882, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission sur les amendements nos 1487 et 1488 ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Timothée Houssin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à Mme Hélène Laporte.
Vous voulez faire un rappel au règlement, madame Pochon ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Eric Liégeon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement no 912 de Mme Delphine Batho n’est pas défendu.La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).