Discours du 28 mai 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°251
La parole est à M. Frantz Gumbs.
La parole est à Mme Joséphine Missoffe.
La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Portes.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre, vous avez la parole.
La parole est à Mme Zahia Hamdane.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteure de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. le ministre de la ville et du logement.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à Mme Annaïg Le Meur.
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à M. Iñaki Echaniz.
La parole est à M. Lionel Duparay.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Pascal Lecamp.
La parole est à M. François Jolivet.
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Iñaki Echaniz.
Vous êtes plusieurs à demander la parole. C’est une journée de niche, donc je prends un intervenant pour et un contre sur les amendements. J’ai déjà donné la parole à deux orateurs contre l’amendement, ce qui est permis par le règlement, sans laisser s’exprimer un orateur du groupe LFI pour rebondir. Je propose que nous avancions. Nous avons eu un beau débat dans la discussion générale et il y a eu des inscrits sur l’article. Je vais ménager les uns et les autres pour que tout le monde puisse s’exprimer.Je mets aux voix l’amendement no 77.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Falcon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. François Piquemal.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à M. Peio Dufau.
Madame la rapporteure, vous nous avez bien dit que vous étiez favorable à cet amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à Mme Annaïg Le Meur.
La parole est à M. Iñaki Echaniz.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à M. Frédéric Falcon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Qu’en est-il de l’amendement no 25 ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. José Gonzalez.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement est-il maintenu, monsieur Roseren ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à M. Michel Castellani.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Jolivet, maintenez-vous l’amendement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à M. Thomas Ménagé.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Pascal Lecamp.
Nous passons au vote…Pardon, je n’ai pas demandé l’avis de Mme la rapporteure et de M. le ministre !Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à Mme Annaïg Le Meur.
La parole est à M. François Piquemal.
La parole est à M. Iñaki Echaniz.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. Lionel Duparay.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités.
La parole est à M. Stéphane Viry, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Jean-Pierre Bataille.
La parole est à M. Nicolas Sansu.
La parole est à M. Gaëtan Dussausaye.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).