Discours du 29 mai 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°254
La parole est à M. Nicolas Tryzna.
La parole est à Mme Anne-Sophie Ronceret.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Julien Dive, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4 ter et 15 à 17, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Nicolas Tryzna.
Je reçois des demandes contradictoires des uns et des autres sur le rythme à imprimer aux débats. Je suis à la disposition de la représentation nationale pour les faire avancer comme elle le souhaite. Cependant, au rythme que nous suivons depuis le début de la séance, il nous faudrait cent trente-neuf heures pour terminer les amendements en discussion.
Je m’en remets donc à votre sagesse collective pour voir quel rythme nous pouvons tenir.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 9 à 10 et 14 –, à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Lecamp.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Gabarron.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme Sandra Marsaud.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme Pascale Got.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Peio Dufau.
La parole est à M. Eric Liégeon.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Peio Dufau.
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
Merci, monsieur le député.
Il est tombé. Il ne vous reste donc que dix secondes pour défendre l’amendement no 1285. (Protestations.)Puisque manifestement, tout le monde souhaite vous entendre plus longuement sur l’amendement no 1285 (Sourires), je vous laisse conclure votre intervention.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Peio Dufau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Lecamp.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission sur ces quatre amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Lecamp.
La parole est à Mme Géraldine Grangier.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Eric Liégeon.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jordan Guitton.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pascal Lecamp.
Adopté à l’unanimité !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Guibert.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Sur l’article 15 bis, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 1983 de Mme Christelle Minard est défendu.La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 2035.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Géraldine Grangier.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Julien Limongi.
La parole est à Mme Anne-Sophie Ronceret.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jordan Guitton.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Chers collègues, je vous informe que nous avons examiné 177 amendements cet après-midi, soit 36 amendements par heure. Il nous reste 284 amendements à examiner. Il faudrait donc huit heures pour achever l’examen du projet de loi.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).