Discours du 2 juin 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°260
Cet après-midi, l’Assemblée a entendu Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées et M. le rapporteur de la commission des affaires sociales.La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
La parole est à M. Yannick Neuder.
La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy.
La parole est à Mme Sabine Gervais.
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé.
La parole est à Mme Audrey Abadie-Amiel.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Une position de sagesse, bravo !
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à Mme Karen Erodi.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
Madame Loir, l’amendement no 40 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Ils relèvent du domaine réglementaire !
Prenez votre mal en patience, monsieur le député !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Madame Amiot, maintenez-vous votre amendement ?
Qu’en est-il de l’amendement no 29 ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
Chers collègues, vos discussions créent un brouhaha considérable. Toute l’Assemblée nationale partage un même objectif ce soir. Que ceux que les débats n’intéressent pas continuent leurs discussions hors de l’hémicycle. Sinon, il faut prendre son mal en patience et écouter celles et ceux qui ont la parole. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI, EPR, DR et EcoS.) Il reste onze amendements, nous allons très probablement procéder au vote sur l’ensemble de la proposition de loi avant minuit ; en attendant, il convient de faire preuve de respect pour les orateurs, et particulièrement, je le dis, pour les oratrices. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Karen Erodi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement est-il retiré ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
(L’amendement no 39 est retiré.)Je mets aux voix l’article 9. (Il est procédé au scrutin.)Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 196 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l’adoption 169 Contre 0 (L’article 9 est adopté.)
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
La parole est à M. Yannick Neuder.
La parole est à M. Jean-Claude Raux.
La parole est à Mme Sabine Gervais.
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
Un peu de calme, s’il vous plaît !
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
Le vote est acquis à l’unanimité. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).