Discours du 11 juin 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°268
La parole est à M. Nicolas Sansu, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Aurélien Le Coq.
La parole est à M. Frédéric Weber.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexandre Loubet.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. Frédéric Weber.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à M. Alexandre Loubet.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Quel est l’avis du gouvernement sur les deux amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
La parole est à M. François Ruffin.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Alexandre Loubet.
La parole est à Mme Agnès Pannier-Runacher.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexandre Loubet.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexandre Loubet.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. Stéphane Peu.
Chers collègues, chut !
Quel est l’avis du gouvernement ?
Chut, chers collègues !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cazeneuve. (« Ah ! » sur divers bancs.)
Continuez, monsieur Cazeneuve, vous avez la parole.
Très bien !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi.
La parole est à M. Frédéric Weber.
La parole est à Mme Marie Lebec.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique.
La parole est à M. Jean-Victor Castor, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à M. Alexandre Loubet.
La parole est à Mme Olga Givernet.
La parole est à M. Maxime Laisney.
La parole est à M. Karim Benbrahim.
La parole est à M. Lionel Duparay.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback.
La parole est à M. Laurent Mazaury.
La parole est à M. Kévin Pfeffer.
La parole est à M. Frantz Gumbs.
Merci de conclure, chère collègue.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Davy Rimane.
La parole est à Mme Anchya Bamana.
La parole est à M. Jiovanny William.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Davy Rimane.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur l’amendement no 29, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 18 de Mme Julie Laernoes est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Matthias Renault.
La parole est à M. Christopher Weissberg.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Elie Califer.
L’article en discussion ayant été rejeté et les amendements portant article additionnel ayant été retirés, la proposition de loi est rejetée.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Soumya Bourouaha, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. le ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à Mme Caroline Parmentier.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi.
La parole est à M. Lionel Duparay.
La parole est à M. Steevy Gustave.
La parole est à M. Erwan Balanant.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).