Discours du 16 juin 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°272
(La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures trente, sous la présidence de Mme Clémence Guetté.)
La parole est à M. Charles Rodwell, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
J’ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire une motion de rejet préalable, déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement.La parole est à M. Andy Kerbrat.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable.La parole est à Mme Marie Lebec.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à M. Romain Eskenazi.
La parole est à M. Michel Barnier.
Sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisie d’une demande de scrutin public par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Léa Balage El Mariky.
La parole est à Mme Anne Bergantz.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à M. Laurent Mazaury.
La parole est à M. Marcellin Nadeau.
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à M. Gabriel Tomatis.
La parole est à M. Antoine Léaument.
La parole est à Mme Céline Hervieu.
La parole est à Mme Élisabeth de Maistre.
La parole est à Mme Léa Balage El Mariky.
La parole est à Mme Anne Bergantz.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à M. Laurent Mazaury.
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à M. Michaël Taverne.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Antoine Léaument.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à M. Florent Boudié, président et rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Laurent Marcangeli.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à Mme Sophie Ricourt Vaginay.
La parole est à Mme Marine Le Pen.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).