Discours du 29 juin 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°293
La parole est à M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour les articles 1er AA, 1er A, 1er B, 1er D, 1er bis, 1er ter, 2, 2 bis A, 2 bis, 3, 9, 10 bis, 11, 11 bis et 12, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Sacha Houlié.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 254 ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement est-il maintenu ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement de M. le rapporteur ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement de M. le rapporteur ?
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Oui.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Michèle Martinez.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Maintenez-vous l’amendement, madame Mesmeur ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Karl Olive.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Michèle Martinez.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à M. Thomas Portes.
La parole est à M. Lionel Duparay.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, maintenez-vous votre amendement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à Mme Marie Mesmeur, inscrite sur l’article 6.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Aurélien Saintoul.
La parole est à M. Stéphane Viry.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Éric Coquerel.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 39 ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Stéphane Viry.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Très bien. Je vous propose de nous réunir rapidement au début de la suspension de séance, avec un représentant de chaque groupe.
La parole est à Mme Agnès Pannier-Runacher.
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 55, 282 et 213, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires ; et sur l’amendement no 85, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Les amendements nos 55 de M. Stéphane Viry et 170 de M. le rapporteur, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 55 ?
Quel est l’avis du gouvernement sur les deux amendements ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Êtes-vous d’accord pour que je mette l’amendement aux voix sans attendre l’expiration du délai prévu par le règlement ? (Assentiment.)Je mets aux voix l’amendement no 324.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces sous-amendements ?
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. Stéphane Viry.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Merci.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Merci !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Christophe Proença.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à Mme Sophie Mette, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour l’article 10, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Arthur Delaporte.
La parole est à M. Emmanuel Duplessy.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Arthur Delaporte.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement et le sous-amendement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour les articles 1er C, 1er et 9 A, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, madame Bourouaha ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Nous en venons aux articles 1er B, 1er C, 1er bis, 5 bis, 9 A et 11, qui ont fait l’objet de la procédure de législation en commission. Conformément à l’article 107-3, alinéa 2, je mets aux voix l’ensemble de ces articles.
La parole est à M. Pierrick Courbon. (Protestations sur plusieurs bancs des groupes RN et UDR.)
La parole est à Mme Virginie Duby-Muller.
La parole est à Mme Delphine Lingemann.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à Mme Agnès Pannier-Runacher.
La parole est à M. Stéphane Viry.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).