Discours du 2 octobre 2026
Clémence Guetté · Session ordinaire 2026-2027 · séance n°4
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je vous remercie. Cela n’aurait pas changé le résultat du vote, mais votre position est bien notée pour la clarté des débats.Je mets aux voix l’amendement no 532.
La parole est à Mme Catherine Ibled.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à M. Thomas Ménagé.
La parole est à Mme Sophie Blanc.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin.
Ce n’est pas exactement un rappel au règlement et, comme j’ai d’autres demandes, dont je suis certaine qu’elles seront du même ordre, nous continuerons le débat sur l’amendement après une petite pause de deux minutes.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements identiques.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Estelle Youssouffa.
La parole est à Mme Caroline Yadan.
La parole est à Mme Maud Petit.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à M. Erwan Balanant.
La parole est à Mme Sarah Legrain.
La parole est à Mme Colette Capdevielle.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme Sophie Blanc.
Je comprends donc que vous maintenez votre amendement.
Madame Capdevielle ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Perrine Goulet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Marie-José Allemand.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Karine Lebon.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Madame Garin, maintenez-vous l’amendement ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme Colette Capdevielle.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme Caroline Yadan.
Quel est l’avis de la commission sur cet amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur les deux amendements et le sous-amendement en discussion ?
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme Sarah Legrain.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh. Avant que vous ne reveniez en séance, tout le monde s’est engagé à parler du fond des amendements pour éviter les rappels au règlement. Je compte sur vous.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Ménagé.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme Caroline Yadan.
En évitant toute insinuation, les choses se passeront mieux ainsi, vos interrogations seront transmises à la commission des finances.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Clémentine Autain.
En cas d’égalité, l’amendement est rejeté.La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l’amendement no 342 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).