Discours du 6 mars 2025

Au nom du groupe Droite républicaine, je tiens d’abord à saluer le travail de nos sapeurs-pompiers. Ces véritables héros du quotidien méritent notre reconnaissance et celle de l’ensemble de la nation. Nous avons tous été témoins personnellement, dans notre territoire, de leur engagement au service des Français. Ils sauvent des vies, parfois au péril de la leur. Je les rencontre régulièrement dans mon département du Lot-et-Garonne, et je connais leur sacrifice quotidien.Les professionnels de santé qui exercent dans les Sdis ne doivent pas être oubliés. La polyvalence de leurs missions leur donne une véritable spécificité, la médecine d’aptitude et de prévention se mêlant parfois à la médecine d’urgence préhospitalière et à la médecine générale. Ils doivent faire preuve de compétences multiples, mais aussi d’une agilité permanente. En plus des médecins, les Sdis disposent d’infirmiers, de pharmaciens, de vétérinaires et de psychologues. Tous ces professionnels exercent la médecine au service des victimes secourues ou au bénéfice des personnels et agents des Sdis. Ils sont, à 96 %, des pompiers volontaires, et leur statut est juridiquement flou. Le texte vise à combler ce vide ; en cela, il constitue un signal très positif. Il est désormais de notre responsabilité de travailler ensemble pour aboutir à la meilleure rédaction possible.Depuis le dépôt de la proposition de loi, le rapporteur s’est efforcé d’en améliorer substantiellement la rédaction, qui suscitait quelques interrogations. Dans l’article 1er, la réanimation préhospitalière a été retirée des compétences des médecins sapeurs-pompiers pour être réservée aux médecins dûment formés à la médecine d’urgence, qui nécessite un diplôme spécifique. Pour les mêmes raisons, les mentions de la médecine d’urgence ont été retirées de l’article 2. La commission des affaires sociales a choisi de supprimer l’article 5, qui visait à exempter les professionnels de santé sapeurs-pompiers d’inscription à l’Ordre des médecins ; notre groupe, qui avait demandé la suppression, est satisfait de cette décision. Enfin, l’adoption de plusieurs amendements rédactionnels a permis de clarifier la formulation de la proposition de loi et de la codifier. Certains termes du texte nécessitent encore des ajustements – le rapporteur proposera plusieurs amendements à cet effet –, mais l’essentiel de nos demandes a été entendu.Cette proposition de loi est avant tout un message à destination des sapeurs-pompiers. Qu’ils soient professionnels ou volontaires, nous sommes tous conscients de leur rôle indispensable dans la protection des biens et des personnes. Il appartient à notre assemblée de répondre à leurs préoccupations, qu’ils ont d’ailleurs exprimées fortement et légitimement ces derniers mois.Bien entendu, ce texte ne règle pas tout, il n’est même qu’une toute petite pierre posée dans un édifice monumental. Il reste encore beaucoup à faire pour améliorer les conditions d’exercice des sapeurs-pompiers et pour renforcer l’attractivité de leurs missions. La proposition de loi nous offre cependant l’occasion d’enregistrer une avancée concrète et importante. Les pompiers sont fiers de leur métier ; soyons fiers de les soutenir en votant massivement ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR. – Mme Maud Petit applaudit également.)

Le groupe Droite républicaine salue l’inscription à l’ordre du jour de ce texte de mon collègue lot-et-garonnais, le sénateur Michel Masset, dans le cadre de la journée d’initiative du groupe Modem, que je remercie.En effet, cette proposition de loi permet de prendre enfin la mesure de la prolifération du frelon asiatique et du danger que celle-ci présente pour la filière apicole. Arrivé il y a vingt ans dans mon département, le Lot-et-Garonne, le frelon asiatique est désormais présent partout en France et a essaimé chez tous nos voisins, jusqu’au Royaume-Uni. Il est l’archétype même de l’espèce exotique envahissante. Si tous les scientifiques sont d’avis qu’il est trop tard pour l’éradiquer, il y a tout de même urgence à essayer d’en limiter au maximum la prolifération.Jusqu’ici, notre réponse collective n’a pas été à la hauteur. En 2010, déjà, le rapport d’inspection sur le frelon asiatique posait un diagnostic sans appel : « Le nombre important des acteurs et la variété des actions mises en œuvre donnent un sentiment de confusion d’autant plus que la connaissance de l’État n’a été ni structurée ni abondante dans son contenu ». Ce n’est pas le lancement, en 2021, d’un plan national en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, aux objectifs bien timides, qui a changé la donne.Comme le rappelle le rapport sénatorial de notre collègue Jean-Yves Roux, un nid de frelon asiatique consomme 11 kilogrammes d’insectes par an, dont 30 % d’abeilles. On estime ainsi que les frelons asiatiques sont désormais responsables de 20 % de la mortalité des abeilles, avec un coût pour les apiculteurs évalué à 12 millions d’euros par an. Ce n’est donc pas un petit sujet, à une époque où tout le monde reconnaît enfin le rôle essentiel des abeilles dans la préservation de la biodiversité.C’est pourquoi, je le redis, l’adoption de ce texte représenterait une réelle avancée.Vous proposez le lancement d’un plan national articulé et décliné localement, en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés, pour une meilleure évaluation du phénomène. C’est une nécessité, nous y souscrivons.Le texte pose aussi la question de la compensation des pertes économiques liées au frelon asiatique pour les apiculteurs. Il prévoit que ces derniers soient indemnisés au titre du fonds national de gestion des risques en agriculture. Là encore, nous ne pouvons qu’approuver.Monsieur le rapporteur, comme je l’ai dit en commission, notre groupe est tout à fait favorable à la proposition de loi. En commission du développement durable, nous avons conservé le texte tel qu’adopté par le Sénat. Le groupe Droite républicaine s’en félicite et n’a donc déposé aucun amendement en séance.Si nous votions conforme le texte aujourd’hui, celui-ci serait définitivement adopté, ce qui permettrait de nous affranchir des délais d’une navette parlementaire, comme le souhaitent les professionnels, les apiculteurs et les collectivités. La promulgation de la loi permettrait de rendre les mesures rapidement effectives et de procéder au piégeage des nids avant la période de ponte des reines fondatrices de frelons asiatiques, qui débutera prochainement. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR et sur les bancs des commissions.)