Discours du 21 mai 2026
Hélène Laporte · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°241
La parole est à Mme Nathalie Coggia, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 5 à 8 ter –, à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Nadine Lechon.
La parole est à M. Nicolas Bonnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Hubert Ott.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Henri Carbonnel.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Nous avons entendu deux orateurs pour l’amendement et un contre ; j’admets une seconde intervention contre, afin d’équilibrer l’ensemble. La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sylvie Ferrer.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Je vous interromps, monsieur Turquois, car vous vous lancez dans des explications de vote sur l’article 5 qui n’ont pas lieu d’être – celui-ci fera l’objet d’un scrutin public –, alors que la discussion porte sur l’amendement no 245. Je reconnais m’être laissé surprendre par la teneur des propos de M. Potier, mais je ne peux pas laisser tous les groupes s’exprimer sur l’article 5. Je vous prie de revenir à l’amendement en discussion.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 5.La parole est à M. Mickaël Cosson, pour soutenir l’amendement no 2224.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Mickaël Cosson.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Lisa Belluco.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
J’ai plusieurs demandes d’intervention ; je prendrai au plus deux orateurs pour et deux contre.La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jordan Guitton.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Quel est l’avis de la commission sur cette série d’amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 517 est maintenu.L’amendement no 587 est-il retiré ou maintenu, madame Minard ?
Retirez-vous ou maintenez-vous l’amendement no 1859, madame Allemand ?
L’amendement est donc maintenu.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Lisa Belluco.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme Sandra Marsaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Mickaël Cosson.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur Cosson ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Marie Pochon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à Mme la ministre.
Demandez-vous la parole pour retirer votre amendement, monsieur Bouyx ?
Et vous, madame Minard ?
La parole est à M. Marc Fesneau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Maintenez-vous l’amendement no 2228, cher collègue ?
Je vous informe que nous avons examiné 82 amendements, à un rythme de 17 amendements par heure. Il nous reste donc quelque 1 300 amendements à discuter. À ce rythme, il nous faudrait soixante-dix-huit heures de séance pour finir le texte.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).