Discours du 21 mai 2026
Hélène Laporte · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°242
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
L’amendement est rejeté. (« Oh ! » sur divers bancs.)
Le vote est très clair. Il n’y avait que quelques voix « pour ». (Protestations sur les bancs des groupes EPR et DR.)
Mes chers collègues, il est vingt et une heure trente. Il nous reste deux heures et demie à passer ensemble de façon agréable. Nous poursuivons donc la discussion. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)La parole est à M. Mickaël Cosson, pour soutenir l’amendement no 2227.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Merci de conclure, madame la députée.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
J’ai plusieurs inscrits, mais je vais essayer de donner la parole à un orateur pour, un orateur contre et de faire tourner la parole. La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. François Jolivet.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
En bref, l’avis de la commission reste donc défavorable et le gouvernement s’en remet à la sagesse de l’Assemblée.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Lisa Belluco.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. David Magnier.
Nous allons regarder cela et je vous apporterai une réponse.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Votre intervention porte sur le fond et surtout, l’article 70 s’applique lorsque des propos graves ont été prononcés à l’encontre d’un député, ce qui n’est pas le cas : rien n’a dépassé le cadre du débat.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Lisa Belluco.
La parole est à M. Dominique Potier.
Nous en venons à plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 5 quinquies.L’amendement no 508 de Mme Alix Fruchon est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).