Discours du 7 juillet 2026

(La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à seize heures cinquante-cinq, sous la présidence de Mme Hélène Laporte.)

La parole est à Mme Sylvie Josserand.

La parole est à M. Sébastien Huyghe.

La parole est à Mme Gabrielle Cathala.

La parole est à Mme Colette Capdevielle.

La parole est à M. Ian Boucard.

La parole est à M. Emmanuel Duplessy.

La parole est à Mme Blandine Brocard.

La parole est à M. Sylvain Berrios.

La parole est à Mme Elsa Faucillon.

Il reste une oratrice. Je vous remercie d’être un peu plus silencieux. La parole est à Mme Sophie Ricourt Vaginay.

Vous débattez du fond, monsieur Lucas-Lundy !À la demande du président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, je suspends la séance.

Ce sont deux choses différentes. Vous sortez du rappel au règlement, puisque vous parlez du fond du texte.

Vous parlez du fond !

Cela n’a rien à voir. (Protestations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)

Pouvez-vous me laisser terminer ? Je vous ai écouté, faites de même avec moi. (Mêmes mouvements. – Applaudissements sur quelques bancs du groupe HOR.) Si, je vous ai écouté ! C’est mon rôle de vous expliquer que les pétitions ne peuvent pas perturber l’ordre du jour de l’Assemblée nationale. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RN, DR, HOR et UDR. – Vives exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Monsieur Boyard, rasseyez-vous, s’il vous plaît. Parlez-moi autrement ! Je vous ai expliqué la règle ; si vous ne voulez pas l’entendre, c’est la même chose. (Vives exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)

Madame, ne m’adressez pas ces gestes.La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour un rappel au règlement.

Je comprends. J’ai vu vos sous-amendements. (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.) Je comprends très bien votre raisonnement… (Exclamations redoublées.)

Pouvez-vous me laisser parler ?

Cela ne peut pas se passer ainsi. Je vous ai expliqué que ce que vous évoquez ne peut être pris en considération pour modifier l’ordre du jour. (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS. – Plusieurs députés brandissent le règlement de l’Assemblée nationale.) M. le président de la commission des lois a demandé la parole. Vous ferez vos rappels au règlement après.

N’allez pas trop loin dans vos propos, s’il vous plaît.

M. le président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République a demandé la parole.

La parole est à M. le ministre de l’intérieur. (Le brouhaha couvre la voix des orateurs suivants. – Plusieurs députés des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR brandissent le règlement de l’Assemblée nationale.)

Monsieur Boyard, la parole est à M. le ministre, je ferai droit ensuite aux rappels au règlement. (Vives protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP, dont plusieurs députés se lèvent, et EcoS ainsi que sur plusieurs bancs des groupes SOC et GDR.)

Si vous remettez en cause ma présidence, dites-le ! Si cela continue ainsi, je demanderai une réunion du bureau de l’Assemblée !

Le gouvernement oppose les dispositions de l’article 44, alinéa 2, de la Constitution aux sous-amendements restant en discussion sur ce texte. Je consulte le président de la commission pour savoir si ces sous-amendements ont été soumis à la commission. L’ont-ils été ?

Les sous-amendements n’ayant pas été soumis à la commission, je constate, conformément à l’article 100, alinéa 3, du règlement, qu’il n’y a pas lieu d’en délibérer. (Le brouhaha couvre toujours la voix de Mme la présidente. – Vives exclamations sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et EcoS. – Huées et claquements de pupitres sur les bancs du groupe LFI-NFP.)

Je vais maintenant donner la parole aux députés qui souhaitent faire un rappel au règlement. Il faudrait être un peu moins agressif. (Exclamations redoublées.) Cette attitude n’est pas tolérable. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes RN, DR, HOR et UDR.) Pardon, monsieur Lucas-Lundy ?

Est-ce une façon de parler à la présidente ? Je ne le pense pas.

Pardon ? Monsieur Boyard, rappel à l’ordre ! Et je vais demander qu’on en discute au bureau.

Je vais en parler immédiatement à la présidente de l’Assemblée nationale. (Vives exclamations.)

On en parlera lors de la prochaine réunion du bureau, monsieur Boyard. (Les députés des groupes RN et UDR se lèvent pour applaudir. – Applaudissements sur les bancs des groupes DR et HOR. – Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

C’est ce que je vais faire. (M. Benjamin Lucas-Lundy s’exclame, mais sa voix est couverte par les exclamations d’autres députés.)Pardon, monsieur Lucas-Lundy ? Pouvez-vous répéter vos propos (M. Benjamin Lucas-Lundy s’exclame de nouveau) pour que je puisse également les inscrire ?

Il y a plusieurs éléments. D’abord, quand vous avez pris la parole tout à l’heure, j’ai simplement voulu vous expliquer que le fait qu’il y ait une pétition ne remettait pas en cause l’ordre du jour.

Laissez-moi terminer. Ensuite, les amendements peuvent faire l’objet d’une discussion commune. La série de sous-amendements a d’abord été affichée à l’écran, puis ils ont disparu à l’instant où M. le ministre a pris la décision de recourir à l’article 44, alinéa 2, de la Constitution. (Protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

Il n’y a rien de plus et le règlement n’est pas du tout violé dans ces circonstances.La parole est à M. Sacha Houlié, pour un rappel au règlement.

D’abord, l’avis du Conseil d’État devait être demandé avant l’examen de la proposition de loi en commission puis en séance publique ; c’est donc trop tard. (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

Ensuite, le ministre s’est exprimé de manière tout à fait libre.

La parole est à M. Olivier Faure, pour un rappel au règlement. (Exclamations sur les bancs du groupe DR.)

La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour un rappel au règlement.

Sur quel article se fonde votre rappel au règlement ?

Vous dépassez le cadre d’un rappel au règlement. (Vives protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

Monsieur Lucas-Lundy, merci d’arrêter de hurler en permanence. (Mêmes mouvements.)

Monsieur Lucas-Lundy, je prends tous les rappels au règlement ; vous savez que nous procédons très régulièrement.La parole est à M. Manuel Bompard, pour un rappel au règlement.

Je vous rappelle tout de même qu’il s’agit d’une proposition de loi et non d’un projet de loi, et qu’on ne peut pas saisir le Conseil d’État en cours d’examen.

Non.La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour un rappel au règlement. Ensuite nous essaierons de continuer ou alors je suspendrai la séance.

Madame Keloua Hachi, il faut quand même nous recentrer sur ce qui est en débat. Nous parlons d’amendements au titre de la proposition de loi. (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.)

La parole est à M. Ian Boucard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République. (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

La parole est à M. le ministre.

En effet, je m’apprête à saisir le bureau pour prévoir des sanctions. Trouvez-vous normal qu’on entende, alors que je rappelle simplement l’ordre du jour, des propos tels que : « Le fascisme, c’est ça » ? (« Oui ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) On en débattra lors de la réunion du bureau. Il faut savoir modérer ses propos.

Monsieur Lucas-Lundy, s’il vous plaît ! Vous êtes le seul à hurler devant moi.

Ce n’est pas le but.La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour un rappel au règlement.

Monsieur Amirshahi, vous savez aussi bien que moi que ce n’est pas un rappel au règlement. (« Si ! » sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et EcoS. – M. Benjamin Lucas-Lundy s’exclame.) Monsieur Lucas-Lundy, il faut vraiment se calmer.

Allez-y !

Vous pouvez parler autrement, ma chère collègue ?

Cela sera également évoqué à la réunion du bureau.

Merci, monsieur Amirshahi.

Je vous remercie…

Votre intervention dépasse largement le cadre d’un rappel au règlement.

Nous reprendrons le compte rendu, monsieur Boyard. Je le répète, ces amendements portent sur le titre du texte. (Brouhaha.) Le débat a déjà eu lieu. Il reste quatre amendements.Monsieur Bompard, vous avez déjà fait un rappel au règlement. Souhaitez-vous apporter quelque chose de nouveau au débat ?

Elle est de droit. Je propose une suspension de séance de vingt minutes.

Merci, monsieur Peu.

Je rappelle que l’article 58, alinéa 3, du règlement, que je vous invite à lire, me permet de retirer la parole à un orateur qui remet en question l’ordre du jour, ce qui me semble être le cas.Je vais donner la parole à trois orateurs pour un rappel au règlement, dont MM. Houlié et Pilato, avant de passer à l’examen des amendements. La parole est à M. Sacha Houlié, pour un rappel au règlement.

Je vous ai déjà répondu sur ce point.

Je l’ai déjà donnée tout à l’heure : le Conseil d’État doit être saisi avant l’examen du texte par l’Assemblée nationale. (Exclamations sur les bancs du groupe SOC.)

Vous avez la parole, allez-y !

Madame Sebaihi, s’il vous plaît.

Je n’accepte pas ce procès d’intention, monsieur Amirshahi. C’est très malsain. (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.)

Si vous avez un rappel au règlement à faire, faites-le ; si vous voulez remettre en cause la présidence, faites-le aussi ; mais ne me faites pas de procès d’intention.

Monsieur Amirshahi, il m’arrive régulièrement de m’adresser à un député de n’importe quel groupe par un « mon cher collègue ». (M. Benjamin Lucas-Lundy s’exclame.) Monsieur Lucas, je ne peux que me souvenir de vous, puisque vous criez en permanence, ce qui est plus pratique.Je vous invite à poursuivre votre rappel au règlement, monsieur Amirshahi.

À qui vous adressez-vous en parlant de racisme ? À moi ?

Madame Dufour, nous en parlerons aussi à l’occasion d’une réunion du bureau. Je vais saisir la présidente. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR ainsi que sur quelques bancs des groupes DR et HOR. – Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)

Votre intervention, monsieur Amirshahi, concerne le fait que les sous-amendements n’ont pas été examinés. Le débat a déjà eu lieu. Lorsque j’ai commencé à présider cette séance, il restait quatre amendements, qui portaient sur le titre, à examiner.

Et souffrez donc que M. le ministre s’oppose à leur examen. (Protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

Je rappelle qu’il s’agissait d’une discussion commune. Il suffisait donc qu’il soit invoqué une seule fois.

J’ai déjà donné la parole à deux orateurs pour un rappel au règlement. Conformément à ce que j’ai déjà annoncé, je donnerai la parole à un autre orateur pour un rappel au règlement avant de poursuivre l’examen des amendements. (Protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.) Chers collègues, je vous invite à consulter l’article 58, alinéa 3, du règlement.

Elle est de droit. La séance est suspendue pour cinq minutes. (Protestations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)

Il me revient de fixer la durée de la suspension de séance.

La demande de vérification de quorum ne peut être faite qu’au moment du vote. Nous devons donc d’abord examiner les amendements. (Vifs applaudissements sur les bancs des groupes RN, DR, HOR, LIOT et UDR ainsi que sur quelques bancs du groupe EPR.) Sauf s’il n’y a personne pour les défendre.

La séance est suspendue pour deux minutes.

Merci, cher collègue.

Nous avons des règles : deux minutes de parole par amendement. Vous en êtes déjà à deux minutes vingt. Je veux bien vous écouter mais, s’il vous plaît, venez-en à la conclusion !

Allez-y !

Allez-y, monsieur Lucas-Lundy. (Les exclamations se poursuivent.)

Il y a en effet des députés qui vous répondent, car vous saviez que ce texte figurait à l’ordre du jour – ces quatre amendements, dont deux restent à soutenir.

Je vous écoute.

J’avais de toute manière décidé de donner la parole à un orateur par groupe, mais sur la discussion commune – car vous savez très bien que le rapporteur et le ministre émettront un même avis pour tous les amendements en cause. Il y aura donc, si vous le souhaitez, une intervention par groupe sur l’ensemble de la discussion commune.

Merci de conclure, monsieur Eskenazi.

Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?

Quel est l’avis du gouvernement ?

La parole est à M. Antoine Léaument. (M. Antoine Léaument, monté à la tribune, brandit un document.) Non, monsieur Léaument ! C’est interdit ! (Vives exclamations et claquements de pupitres sur les bancs des groupes RN et UDR. – Un huissier saisit le document.)

Laissez parler M. Léaument !

La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy. (L’orateur monte à la tribune.)

Je le ferai vérifier sur le procès-verbal de la séance.

Monsieur Bompard, je vous l’ai dit : je vais le faire !

Pour l’instant, la parole est à Mme Ayda Hadizadeh. (L’oratrice monte à la tribune.)

La parole est à Mme Stella Dupont. (L’oratrice monte à la tribune.)

La parole est à M. Stéphane Peu.

Merci, monsieur Peu.

Je n’ai pas oublié, monsieur Peu, je vais y venir.Monsieur Houlié, vous demandez la parole pour un rappel au règlement ?

Elle sera d’une minute, monsieur Houlié.

M. le président Peu a demandé tout à l’heure la vérification du quorum. La majorité des députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine est présente en séance, et je constate que le quorum n’est pas atteint.Conformément à l’article 61 du règlement, le vote aura lieu dans quinze minutes, à 19 h 59. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RN.)

S’il vous plaît, laissez s’exprimer le ministre. (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS ainsi que sur quelques bancs du groupe GDR.)Je continuerai la séance, soyez-en assurés. (Brouhaha.)La parole est à M. le ministre.

Cela n’a pas fonctionné ? (Plusieurs députés des groupes LFI-NFP et EcoS s’exclament debout. Quelques-uns, ainsi que quelques députés, du groupe SOC brandissent le règlement.)

Monsieur Lucas-Lundy, je n’ai pas à entendre cela. Il y a un règlement, et je l’applique. (Vives protestations persistantes sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS ainsi que sur plusieurs bancs des groupes SOC et GDR.)

Laissez-moi parler.

Je vous ai expliqué que j’avais pris suffisamment de rappels au règlement (« Non ! » sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.)Le scrutin public n’a pas fonctionné ?

J’ai pris quinze rappels au règlement. Je veux bien en prendre deux de plus, mais pas davantage. (Protestations sur les bancs du groupe RN. – Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS ainsi que sur plusieurs bancs des groupes SOC et GDR.)Si vous ne me laissez pas parler, nous n’avancerons pas.

Est-ce que vous allez me laisser parler, et m’écouter ? Suite à la demande du ministre, le scrutin public visait à savoir si l’Assemblée souhaitait prolonger la séance. (Plusieurs députés des groupes LFI-NFP et EcoS indiquent que les boutons de vote n’ont pas fonctionné.) En effet, il y a eu environ 340 votants alors que l’hémicycle est presque plein. Je vais donc mettre une nouvelle fois aux voix la prolongation de séance.

J’ai dit que je prenais deux rappels au règlement. (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS, dont certains députés se tiennent debout, ainsi que sur quelques bancs des groupes SOC et GDR.) Relisez l’article 58 du règlement.

Ah pardon, excusez-moi !

Madame Amrani…

Madame Amrani…

Madame Amrani…

Ce n’est pas honnête de partir sur ce terrain, et vous le savez.

C’est une honte de se tromper de nom ? Je m’en excuse.

Voulez-vous faire ce rappel au règlement, ou pas ?

Non, madame Amrani ! Non.

Nous en parlerons lors de la réunion de bureau.

Elle est de droit. Elle durera une minute.

Si, relisez l’article 58 du règlement.La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy, pour un rappel au règlement.

Madame Amrani, ce procès d’intention ne vous honore pas… (Vives exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)

Madame Amrani, je ne me laisserai pas traiter de raciste ! (Les députés du groupe RN se lèvent pour applaudir.)

Monsieur Tavel, c’est noté pour la prochaine réunion de bureau : « C’est pourtant ce que vous êtes, une raciste. » (M. Emmanuel Fouquart applaudit. – Exclamations vives et persistantes sur les bancs du groupe LFI-NFP, dont plusieurs députés sont debout dans les travées.)

Messieurs les députés de La France insoumise, je suis à ma place ici. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN. – Vives exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Vous avez la parole, monsieur Lucas-Lundy.

Vous me qualifiez donc de raciste ? Très bien, monsieur Lucas-Lundy.Sur l’ensemble de la proposition de loi, la conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. (Les députés du groupe LFI-NFP scandent « Raciste ! Raciste ! ».)Je vais vous dire quelque chose : humainement, et pour moi en tant que femme, ce que vous faites est une honte. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN, HOR et UDR, dont les députés se lèvent pour applaudir, et sur plusieurs bancs du groupe DR, dont quelques députés se lèvent également pour applaudir. – Quelques députés du groupe EPR se lèvent et applaudissent aussi. – Plusieurs députés du groupe LFI-NFP brandissent le règlement.)

Nous poursuivons avec les explications de vote. La parole est à M. Pouria Amirshahi. (Quelques députés des groupes LFI-NFP et EcoS ainsi que Mme Fatiha Keloua Hachi brandissent le règlement.)Je vous ai dit que je ne prenais plus de rappels au règlement. (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et EcoS, ainsi que sur quelques bancs du groupe SOC.)

Non, madame, vous avez le règlement entre les mains, relisez l’article 58.

Je vous remercie de conclure, monsieur le député.

Monsieur Amirshahi, vous m’aviez demandé quelques secondes mais cela va faire une minute.

La parole est à Mme Elsa Faucillon.

La parole est à M. Jean-François Coulomme.

La parole est à M. Sacha Houlié.