Discours du 22 mai 2026
Marie-Agnès Poussier-Winsback · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°243
La parole est à Mme Nathalie Coggia, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 5 à 8 ter , à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Philippe Schreck.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Philippe Schreck.
Quel est l’avis de la commission sur ces quatre amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Philippe Schreck.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. François Jolivet.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 494 par le groupe Rassemblement national et sur l’amendement no 2002 par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Florence Goulet, pour soutenir l’amendement no 494.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Arthur Delaporte.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Brugerolles.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier. Pour un rappel au règlement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à M. Bastien Lachaud.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Arthur Delaporte.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur Magnier, retirez-vous votre amendement ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Votre temps de parole est écoulé, madame la députée.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Bastien Lachaud.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Madame Trouvé, nous sommes en train d’examiner un amendement…La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Pour moi, oui.
Eh si ! Vous avez voté : il est adopté.
Je suis désolée, mais les mises aux voix sont annoncées, il faut que chacun prenne ses responsabilités. Si vous levez la main lorsque je demande qui est pour, vous votez pour.La parole est à Mme Christelle Minard, pour soutenir l’amendement no 572.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur les amendements nos 340 et 344, je suis saisie par le groupe Union des droites pour la République de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Pierre-Henri Carbonnel.
Madame la députée, en l’espèce, il s’agit d’amendements de suppression, non d’une discussion commune.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. Philippe Schreck.
Ce sont des amendements que nous examinons.
Comme vous venez de l’indiquer, ces débats ont déjà eu lieu en commission.
Nous appliquons ce matin la règle « un pour, un contre ». Chacun a la possibilité de s’exprimer ; vous le faites très largement depuis le début de la matinée. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Madame Pochon, vous souhaitez faire un rappel au règlement ?
Je suspends la séance pour cinq minutes.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Merci, cher collègue.
La parole est à M. Marc Fesneau.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à Mme Nicole Le Peih.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).