Discours du 28 mai 2026
Marie-Agnès Poussier-Winsback · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°250
La parole est à M. Max Mathiasin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Olivier Serva.
La parole est à Mme Émeline K/Bidi.
La parole est à Mme Sophie Ricourt Vaginay.
La parole est à M. Cyril Tribuiani.
La parole est à M. Ludovic Mendes.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
La parole est à M. Philippe Naillet.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Steevy Gustave.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à Mme Véronique Besse.
La parole est à M. Frantz Gumbs.
La parole est à Mme Danièle Obono.
La parole est à M. Elie Califer.
La parole est à M. Alexis Corbière.
Dans le cadre d’une discussion commune, le rapporteur fait connaître son avis une fois que tous les amendements ont été présentés.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
La parole est à M. Marcellin Nadeau.
La parole est à M. Olivier Serva.
Les amendements n’étant pas retirés, je vais les mettre aux voix.
La demande de scrutin public est arrivée après la présentation des trois amendements de M. Nilor, donc trop tard. (Protestations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Nous n’allons pas remettre en question ce que disent les fonctionnaires de la direction de la séance.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexis Corbière.
La parole est à Mme Émeline K/Bidi.
La parole est à M. Emeric Salmon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Sandra Regol, suppléant M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Émeline K/Bidi.
La parole est à M. Alexis Corbière.
La parole est à Mme Mathilde Panot.
Merci de conclure.
La parole est à M. Olivier Serva.
La parole est à M. le rapporteur.
Je donne la parole à M. Philippe Gosselin, tout en vous rappelant que nous sommes dans une journée de niche.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danièle Obono.
La parole est à M. Sébastien Chenu.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à Mme Nadège Abomangoli.
La parole est à M. Christophe Naegelen.
Monsieur Nilor, vous soutenez les quatre amendements en même temps ?
J’ai cru que vous aviez fini, en tout cas pour le no 22. (Exclamations sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Calmez-vous, je vous en prie ! Je ne peux donc pas croire à tort qu’un orateur a fini de parler ?
Monsieur le député, vous avez la parole : nous vous écoutons, toujours au sujet du no 22.
Votre temps de parole est épuisé, monsieur le député, à moins que vous ne souteniez également vos amendements suivants, les nos 25 à 27.
Les quatre amendements en discussion commune ont donc été soutenus. Quel est l’avis de la commission à leur sujet ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi.
La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Dans les explications de vote, la parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à M. Cyril Tribuiani.
La parole est à Mme Nadège Abomangoli.
La parole est à M. Elie Califer.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à Mme Sabrina Sebaihi.
La parole est à M. Frantz Gumbs.
La parole est à M. Ludovic Mendes.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation.
La parole est à M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul Molac.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Céline Hervieu.
La parole est à Mme Christine Loir.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).