Discours du 7 juillet 2026
Marie-Agnès Poussier-Winsback · Première session extraordinaire 2026 · séance n°6
La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
Laissez le ministre s’exprimer !
La parole est à M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
S’il vous plaît, chers collègues, essayons de nous apaiser et laissons M. le rapporteur s’exprimer. (M. Benjamin Lucas-Lundy s’exclame.) Monsieur Lucas-Lundy !
Allez-y, monsieur le rapporteur.
La parole est à M. Xavier Albertini, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Merci, cher collègue.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable.Le premier orateur est M. Michaël Taverne.
La parole est à M. Christophe Marion.
La parole est à M. Andy Kerbrat.
La parole est à Mme Colette Capdevielle.
Merci, chère collègue.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy.
La parole est à Mme Anne Bergantz.
La parole est à Mme Constance de Pélichy.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Je vous informe qu’en application de l’article 95, alinéa 4, du règlement, le gouvernement demande la réserve des dispositions suivantes, y compris les amendements portant article additionnel correspondants : les articles 2 quater, 3 bis, 3 quater, 5 bis à 5 quindecies, les amendements avant et après l’article 6, les articles 6 bis, 6 ter, 10 à 13 bis, les amendements après l’article 14 bis A, l’article 14 bis ainsi que les articles 16 à 18 bis.
Cela n’a absolument rien à voir ; pas d’inquiétude. Cela ne change rien au début du texte. Nous allons commencer par l’article 1er.
On va vous l’expliquer.
C’était hors séance, mais bien entendu, la présidente a été informée de ces incidents.
Madame Yadan, s’il vous plaît. Comme je l’ai indiqué, nous étions hors séance, mais je le répète, la présidente a bien entendu été informée de cette situation.La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy, pour un rappel au règlement. Sur la base de quel article ?
Je ne vous entends pas.
Monsieur le député, nous étions hors séance. Je vais donner la parole à M. Taverne.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala, pour un rappel au règlement. Sur la base de quel article ?
Je vous ai indiqué tout à l’heure au sujet de cette situation que nous étions hors séance et que la présidente avait été informée de ces incidents. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Cela n’a rien à voir avec le texte que nous devons examiner ce soir.
Nous allons donc démarrer la discussion générale.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michaël Taverne.
La parole est à M. Christophe Marion.
La parole est à Mme Andrée Taurinya.
La parole est à M. Roger Vicot.
La parole est à M. Ian Boucard.
La parole est à M. Pouria Amirshahi.
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à Mme Laetitia Saint-Paul.
La parole est à Mme Constance de Pélichy.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à M. Lionel Vuibert.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).