Discours du 1 octobre 2026
Marie-Agnès Poussier-Winsback · Session ordinaire 2026-2027 · séance n°3
La parole est à M. Emmanuel Taché.
La parole est à Mme Véronique Riotton.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Perrine Goulet.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteure générale de la commission spéciale.
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. Thomas Ménagé.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Perrine Goulet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Colette Capdevielle.
La parole est à Mme Perrine Goulet.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Erwan Balanant.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à Mme Véronique Riotton.
Sur le vote de l’amendement no 371, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 535 de Mme la rapporteure est rédactionnel.
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement et sur le sous-amendement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Ménagé.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Nous rencontrons un problème informatique. Les agents sont partis faire des photocopies ; je vais donc suspendre la séance.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christopher Weissberg, président de la commission spéciale.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Clémentine Autain.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Caroline Yadan.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Davy Rimane.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Lenormand.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).