Discours du 15 décembre 2025

Je suis satisfaite que nous puissions examiner ce texte avant la fin de l’année. C’était une nécessité absolue pour ne pas prendre de retard dans l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) des Alpes françaises de 2030.La France s’est vu attribuer l’organisation des 26e Jeux olympiques et paralympiques d’hiver par le Comité international olympique (CIO) le 24 juillet 2024, deux jours avant la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Cette attribution est le fruit d’une collaboration entre l’État, les régions Provence-Alpes-Côte d’Azur (Paca) et Auvergne-Rhône-Alpes (Aura), le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et le Comité paralympique et sportif français (CPSF).L’attribution définitive des Jeux a été finalisée, le 9 avril 2025, avec la signature par le CIO du contrat hôte, qui a été rendue possible par plusieurs garanties apportées par l’État dans le cadre de la loi de finances pour 2025. En complément, les premiers ministres Michel Barnier, que je salue, et François Bayrou avaient signé les lettres de garantie nécessaires au projet, les 2 octobre 2024 et 15 mars 2025.Depuis, nous avons parcouru du chemin, notamment avec l’adoption à l’unanimité, le 20 octobre, par son conseil d’administration, du budget du Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop). Il s’élève à 2,132 milliards d’euros, en cohérence avec l’évaluation initiale et l’objectif de sobriété budgétaire que nous nous étions assigné. Le 25 novembre dernier a eu lieu la première réunion du Comité des territoires auquel nous sommes nombreux à être très attachés.Le Cojop et la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) ont également signé, le 26 novembre 2025, avec les organisations syndicales et patronales, la charte sociale, économique et environnementale des Jeux olympiques et paralympiques des Alpes françaises 2030. Elle illustre une volonté collective d’exemplarité, tant sur le plan social et économique que sur le plan environnemental, en intégrant pleinement les enjeux propres aux territoires alpins. Dans cette optique, le Comité stratégique environnemental se réunira pour la première fois en début d’année. Enfin, le Conseil national de la montagne, qui s’est réuni le 12 décembre, a notamment pu examiner les articles 20 et 24, comme le recommandait le Conseil d’État, et il doit nous rendre son avis d’ici à la fin de la semaine – probablement mercredi.Par ailleurs, nous avons eu le plaisir d’accueillir le CIO dans le cadre de la commission de coordination. Nous avons, à cette occasion, visité plusieurs sites, dont certains étaient en configuration opérationnelle, comme le Grand-Bornand, qui accueille la Coupe du monde de biathlon le week-end prochain. Comme l’a souligné Pierre-Olivier Beckers-Vieujant, vice-président du CIO et président de la commission de coordination des Jeux olympiques d’hiver Alpes françaises, « ces visites ont mis en lumière une expertise locale remarquable portée par des équipes profondément ancrées dans leurs territoires ».Nous devons tous mesurer l’opportunité unique que nous avons d’organiser les Jeux olympiques et paralympiques de 2030, seulement six ans après ceux de Paris. Les Jeux se tiendront du 1er au 17 février 2030 pour la période olympique et du 1er au 10 mars 2030 pour la période paralympique.À cette occasion nous pourrons accueillir plus de 3 200 athlètes, dont 2 700 olympiens et près de 600 paralympiens, ainsi que 3 000 journalistes et 20 000 volontaires. Environ 2 millions de billets seront mis en vente. À ce jour, une vingtaine de collectivités locales françaises sont engagées dans l’organisation de ce magnifique projet.La capacité à livrer un tel événement repose d’abord sur les organisateurs dont le rôle est majeur, mais aussi sur l’engagement sans faille des forces de sécurité. Rien ne serait non plus possible, j’y insiste, sans votre travail, celui du Parlement, qui nous permet de nous doter d’un arsenal législatif donnant à chacun les moyens d’exercer ses missions dans les meilleures conditions.L’objet de ce projet de loi est précisément de nous donner les moyens de réussir l’aventure des Jeux olympiques et paralympiques des Alpes françaises 2030. C’est une boîte à outils essentielle à leur bonne livraison. Il s’inscrit dans la continuité de l’expérience acquise à l’occasion des Jeux de Paris de 2024 grâce aux deux lois olympiques votées ici en 2018 et en 2023. À cette occasion, nous renforçons ou améliorons certains dispositifs, et nous en adaptons d’autres aux particularités des zones de montagne. Enfin, nous proposons de nouvelles mesures utiles compte tenu du retour d’expérience des Jeux de Paris 2024.Tel qu’adopté en commission, le texte compte désormais quarante-sept articles répartis en six titres. Le premier comporte des mesures relatives à la livraison des Jeux et plus particulièrement celles destinées à respecter les stipulations du contrat hôte olympique conclu entre les régions, le CNOSF et le CIO. Elles permettent d’attribuer au Cojop la qualité d’organisateur de compétitions sportives et transfèrent des droits de propriété intellectuelle du CNOSF au Cojop. Plusieurs mesures garantissent les droits des partenaires, y compris en matière de publicité – n’oublions pas que 75 % du budget du Cojop provient de ressources privées. Ces mesures sont indispensables pour qu’il commence à nouer les partenariats qui nous permettront de tenir les exigences budgétaires que nous nous sommes fixées.S’agissant d’exigence budgétaire, je me félicite de la réintroduction, dès la commission, du principe d’une garantie commune entre l’État et les régions Aura et Paca. Cela a été possible grâce à nos discussions constructives et apaisées avec les régions et à la confiance que nous nous accordons mutuellement ; je tiens à les en remercier. La possibilité ouverte dans ce texte trouve sa déclinaison concrète dans l’article 60 du projet de loi de finances (PLF) pour 2026.Dans un deuxième titre, le projet de loi propose d’établir un cadre éthique et de contrôle strict avec l’Agence française anticorruption (AFA) mais aussi la Cour des comptes ainsi qu’une extension des compétences de l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD). Le texte prévoit également d’associer les parlementaires au comité d’éthique et au comité des rémunérations du Cojop. Ces mesures reprennent les dispositifs déployés lors des JOP de Paris 2024.

Une troisième série de dispositions porte sur des mesures de simplification en matière d’urbanisme visant à faciliter la réalisation d’infrastructures, comme cela a été fait pour Paris 2024. Ainsi, l’article 17 permet de recourir à des permis de construire dit à double état pour les villages olympiques et paralympiques, en prévoyant que leur seconde vie – logement, logement étudiant ou résidence hôtelière – ne nécessitera pas un nouveau permis. Ces dispositions d’urbanisme s’appuient sur la réussite de Paris 2024, mais tiennent également compte des spécificités des territoires de montagne. C’est le cas des mesures simplifiant les démarches pour les installations temporaires, pour les servitudes ou pour réviser les documents d’urbanisme.C’est aussi le cas de l’article 20 qui, par une expérimentation, vise à accélérer la rénovation énergétique des immeubles collectifs en copropriété afin de lutter contre le phénomène des lits froids, sujet crucial que nous connaissons malheureusement trop bien dans nos territoires de montagne. Sur cet article, je soutiendrai un amendement du gouvernement pour étendre la portée de la mesure à l’ensemble du massif des Alpes. Je suis très attachée au fait que ces jeux rayonnent au-delà des seuls départements qui accueilleront des épreuves. C’est une mesure forte en matière d’héritage.

Une quatrième série de mesures concerne les règles relatives à la santé et au travail avec notamment le sujet des polycliniques qui pourraient être implantées sur les sites de compétition.Dans le titre V, des dispositions visent à faire en sorte que les Jeux soient organisés dans de bonnes conditions de sécurité au regard des enseignements tirés de Paris 2024. Ces mesures s’appuient à la fois sur ce qui a fonctionné en 2024, tout en levant les freins identifiés lors de la dernière olympiade. Je pense aux interdictions de paraître, qui, pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris, passaient par la prise de mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance (Micas) très contraignantes. La mesure proposée dans ce projet de loi est plus simple et prévoit une interdiction de paraître limitée aux sites où se dérouleront les épreuves.Le texte prévoit également l’introduction de mesures qui tirent les enseignements de difficultés rencontrées lors des Jeux de Paris. Par exemple, un article autorise les agents de sécurité privée à inspecter visuellement les coffres de voiture afin de gagner en fluidité opérationnelle en mobilisant les forces de l’ordre de façon plus ciblée. Je salue l’amendement que Mme la rapporteure Riotton a fait adopter en commission : il a permis de revenir à la rédaction initiale, qui limite cette possibilité aux grands événements sportifs.

Le texte reprend également des mesures qui ont fonctionné lors des Jeux de 2024. Ainsi, l’article 33 prévoit les modalités de contrôle des personnels intérimaires qui interviennent dans les sociétés de transport.Dans le titre VI, nous profitons de ce véhicule législatif pour pérenniser certaines mesures d’héritage prises dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.Ce projet de loi répond donc à l’objectif visé: sécuriser l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques. Néanmoins, il demeure un point sur lequel je souhaiterais appeler votre attention. L’article 18 bis, introduit au Sénat, vise à ce que l’artificialisation nécessaire aux Jeux olympiques et paralympiques ne soit pas décomptée dans la trajectoire zéro artificialisation nette (ZAN). Le bilan d’artificialisation des Jeux des Alpes de 2030, estimé à environ 20 hectares, est faible, mais nous devons conserver cette exigence si nous voulons organiser les Jeux olympiques et paralympiques d’hiver les plus sobres de l’histoire.En cohérence, il me semble impossible de ne pas comptabiliser ces 20 hectares. Cependant, il faut aussi être à l’écoute des communes qui accueilleront les villages olympiques et paralympiques et qui, pour certaines, pourraient n’être plus en mesure, du fait des constructions liées aux Jeux, de mener des travaux d’artificialisation. C’est le cas de la commune de Bozel, qui verrait sa capacité à artificialiser presque totalement obérée par le village olympique. Il reviendra au débat parlementaire de définir quelle est la meilleure solution pour tenir compte de ce double enjeu.Nous étudions donc un texte équilibré, qui reprend des dispositifs ayant fait leurs preuves, à la fois par leur utilité et par leur nature proportionnée. Nous y introduisons des mesures complémentaires visant à tirer les enseignements de Paris 2024 et à adapter ces dispositifs aux spécificités de la montagne.Lorsque, à l’issue des Jeux paralympiques de Milano-Cortina, le 15 mars 2026, la flamme s’éteindra, le monde nous regardera. Il regardera les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes, la Haute-Savoie et la Savoie, à laquelle je suis tant attachée. Le monde ne regardera pas seulement les Alpes françaises, mais toute la montagne française. C’est la France que le monde regardera. Et c’est chaque fois que le monde nous regarde que nous donnons le meilleur de nous-mêmes et que nous faisons nation.Pour conclure, permettez-moi de citer et de faire mienne une phrase de Catherine Destivelle : « La montagne ne pardonne pas l’orgueil, mais elle récompense l’humilité. » Ces jeux, nous les voulons humbles et généreux, et ils le seront. Ils seront sobres financièrement en étant les moins chers de l’histoire, sobres écologiquement par la limitation de leur empreinte, tout en étant une vitrine pour l’avenir de la montagne. Ils seront généreux car inclusifs et tournés vers la jeunesse. Ils seront une fête du sport, c’est notre promesse. À nous de la construire ensemble. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR et sur plusieurs bancs des groupes DR et Dem.)

Monsieur Coulomme, vous nous avez livré une description apocalyptique…

…de l’organisation des Jeux olympiques. Je veux vous rappeler, avec un brin d’humour, ce que disait Jean-Michel Ribes : « L’enfer, c’est la simplicité. » Or vous avez fait preuve d’une grande simplicité, sinon d’une certaine mauvaise foi, en décrivant les dispositions de ce texte. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR et Dem et sur quelques bancs des groupes DR et HOR.)Vous avez critiqué le fait que ces jeux olympiques soient nés de l’initiative de deux grandes régions françaises. Je ne puis au contraire que me réjouir que ce soient des territoires qui aient voulu cette candidature. Aujourd’hui, plus de vingt collectivités sont engagées dans l’organisation des Jeux, avec le soutien de l’État – c’est plutôt un bon signe pour l’appropriation et la personnification de ces jeux par les territoires alpins. (M. Laurent Wauquiez applaudit.)Par ailleurs, vous avez évoqué un budget plancher. Or il s’agit plutôt d’un budget plafond.

Nous sommes responsables en matière budgétaire. La version initiale fixait le budget à 2 milliards d’euros ; il atteint désormais 2,132 milliards, parce que nous avons pris en compte les aléas. Notre gestion est très prudente et, en examinant le texte, vous verrez que nous nous dotons d’outils afin de rester au plus près de cette prévision budgétaire.Vous vous offusquez des dépenses que vous considérez comme annexes, notamment en ce qui concerne les infrastructures de transport. Je m’étonne, alors qu’on parle d’héritage concret, qu’on remette en cause le fait que ces jeux olympiques permettent de financer des infrastructures de transport. Lorsqu’on tient la ligne politique qui est la vôtre, monsieur le député, on devrait se réjouir de l’installation d’ascenseurs valléens, que nous attendons dans nos montagnes depuis des années. On devrait se réjouir de voir des investissements ferroviaires pour désenclaver les Alpes du Sud, notamment le Briançonnais. (Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis, applaudit.) Vous devriez y réfléchir !

Vous évoquez le béton et le bitume, comme si nous allions déverser des rouleaux d’autoroute dans nos montagnes ; c’est faux, et vous le savez. Ce projet artificialisera une vingtaine d’hectares, alors que les deux régions en comptent plus de 10 millions.

Dès lors, quand vous dites que nous allons bétonner, soit vous caricaturez, soit vous méconnaissez le dossier !Vous mentionnez la vallée de la Maurienne. Vous avez commencé votre propos en soulignant que vous étiez un député savoyard amoureux des montagnes, et vous parlez de la Maurienne comme d’une sombre vallée.

Je pense que nos amis mauriennais apprécieront la vision que vous avez du département qui vous est cher et des Alpes que vous prétendez défendre. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR, DR et Dem.) Vous avez même parlé de « dégoût » !Vous avez affirmé que le sport était un habillage et un prétexte. J’ai hâte de vous voir sur le terrain, auprès des clubs sportifs, des athlètes et des bénévoles, pour leur expliquer que le sport n’est pas l’une des valeurs cardinales de notre société ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe Dem. – Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis, applaudit également.)

Pour vous, organiser un magnifique événement sportif international, ce n’est pas mettre en avant les belles valeurs de l’olympisme – je trouve votre vision très réductrice.Vous mettez en cause le premier ministre Michel Barnier pour son organisation des Jeux olympiques de 1992. Je ne sais pas si vous étiez déjà en Savoie à l’époque, monsieur le député, mais sachez que pour ceux qui ont eu la chance de connaître la Savoie avant et après, oui, le territoire a changé et ces jeux y ont permis un développement exceptionnel. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR, DR et Dem. – M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, applaudit également.)Enfin, je voudrais remettre à jour votre logiciel…

…car il me semble que vous n’avez pas suivi les dernières actualités. Dans un article du Dauphiné libéré, à la suite du dernier conseil départemental – certains conseillers départementaux sont ici présents – le président Gaymard a exprimé sa position, « claire et sans ambiguïté » : « Le département de la Savoie n’est pas à l’origine de la candidature – c’est vrai, ce sont les régions –, il n’est pas l’organisateur des Jeux olympiques et paralympiques, mais il en est le compagnon de route, car ils sont une chance pour notre pays et pour nos montagnes. » Et il poursuit, rassurant : « C’est pourquoi, à notre place, dans les compétences qui sont les nôtres, nous assumerons toutes nos responsabilités. » (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EPR. – M. Éric Martineau applaudit également.)On ne peut donc pas raconter n’importe quoi. Au moment d’examiner ce texte, nous devons tous faire preuve d’un certain sens des réalités. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, DR, Dem et HOR. – M. Belkhir Belhaddad et M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation applaudissent également.)

Des budgets ont été votés !

Je remercie les députés qui se sont exprimés.Monsieur Belhaddad, je vous remercie pour votre proposition de billetterie populaire. Elle a été un vrai succès lors des Jeux olympiques de Paris en 2024. Nous avons abordé ce sujet en commission. Il n’est pas prévu de la mettre en œuvre pour les Jeux olympiques de 2030 mais, comme je m’y étais engagée, je serai votre porte-voix auprès du Cojop car je pense que c’est une excellente idée, notamment pour faire découvrir la montagne à des jeunes qui n’y ont pas accès.Il faut absolument comptabiliser le ZAN. Reste à savoir si, pour ne pas pénaliser les communes, il faut le faire sur une enveloppe nationale ou pas. C’est l’objet du débat parlementaire.Je rappelle au député Rolland, dont le groupe présentera des amendements sur la commande publique, que la charte sociale, environnementale et économique des Jeux 2030, qui est une version complétée de celle des Jeux 2024, prévoit des mesures spécifiques pour l’accès aux marchés publics pour les très petites, petites et moyennes entreprises (TPE-PME) françaises, en particulier celles des territoires hôtes. Elle impose des clauses environnementales aux marchés publics. Nous aurons l’occasion d’en discuter lors du travail parlementaire.Monsieur Raux, le projet n’est pas opaque du tout. J’espère que j’aurai l’occasion de vous le prouver lors de nos débats. Les budgets sont clairs et publics. Vous pouvez les consulter et je suis à votre disposition pour vous les présenter. Vous m’avez interpellée pour me dire que je n’avais pas d’autre choix que celui d’emprunter un chemin glissant. Je vous répondrai avec humour : ça tombe bien, en bonne Savoyarde, j’aime la glisse et j’ai plutôt bon pied pour faire du skating sur les pistes de ski de fond.Votre collègue Marie Pochon a parlé de discordes. Dans toute entreprise, et surtout si elle est chargée d’organiser un événement de cette envergure, elles existent et il peut y avoir des départs. C’est la vie des entreprises. Elle a dit que Martin Fourcade avait démissionné, mais il n’a jamais été nommé à la tête du Cojop. C’était simplement une possibilité. Il faut se garder de faire prospérer de fausses rumeurs et veiller à dire les choses telles qu’elles sont.

Je vais aller vite.Sur la feuille de route environnementale, je mentionnerai l’excellent amendement du sénateur Gontard, qui prévoit des évaluations ex ante et ex post.Je suis d’accord avec Mme Bannier et je connais l’appétence du groupe Démocrates pour les finances publiques.M. Bruneau a parlé de la billetterie populaire, sujet sur lequel j’ai déjà répondu.Madame Bourouaha, le ski n’est pas un sport d’élite. Je rappelle que 55 % des skieurs appartiennent à un foyer dont le revenu annuel est inférieur à 36 000 euros.Madame Ricourt Vaginay, la discussion concernant les infrastructures ferroviaires se fera au niveau de la région dans le cadre du contrat de plan État-région (CPER). Je vous invite à échanger avec le président de région.Madame Martin, les contrevérités, même si elles sont répétées à l’envi, ne deviennent pas des vérités. Beaucoup de choses fausses ont été dites et j’espère que, pendant les débats, j’aurai l’occasion d’y répondre pied à pied.Voilà, madame la présidente, je libère tout le monde, car il est minuit une. (Applaudissements sur le banc des commissions. – Mme Sophie Mette applaudit également.)