Discours du 12 mai 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°231
Cet après-midi, l’Assemblée a entendu Mme la rapporteure de la commission des lois et M. le garde des sceaux. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
La parole est à M. Antoine Valentin.
La parole est à Mme Sophie Blanc.
La parole est à M. Ludovic Mendes.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Céline Thiébault-Martinez.
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
La parole est à Mme Carole Guillerm.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à Mme Constance de Pélichy.
La parole est à Mme Laure Miller, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Céline Thiébault-Martinez.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Yoann Gillet.
Un peu de silence, s’il vous plaît !
Peut-être, mais c’est désormais la rapporteure qui a la parole.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Céline Thiébault-Martinez.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
La parole est à M. Ludovic Mendes.
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Yoann Gillet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement et le sous-amendement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Silence, s’il vous plaît !Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 13 et 15 par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur les amendements nos 36 et 4 par le groupe Ensemble pour la République ; et sur les amendements no 14 et identique par les groupes Ensemble pour le République et La France insoumise-Nouveau Front populaire.Ces scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Avant d’en venir à l’article 3, je vous indique que la conférence des présidents a prévu, pour les semaines de l’Assemblée, un partage du temps entre l’ordre du jour proposé par le groupe Ensemble pour la République et l’ordre du jour transpartisan. Ce partage implique que nous devrons lever la séance à minuit – ce qui ne nous laisse qu’une vingtaine de minutes.
Voilà !
La parole est à Mme Sophie Blanc.
Silence, s’il vous plaît !
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur les amendements nos 32, 46 et 48, je suis saisie de demandes de scrutin public par le groupe Ensemble pour la République.Ces scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à Mme Céline Thiébault-Martinez.
La parole est à Mme Laure Miller, rapporteure.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).