Discours du 22 mai 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°244
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Nicolas Turquois. Je rappelle que je donne la parole à un orateur pour et un orateur contre l’amendement en discussion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. David Magnier.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement et sur le sous-amendement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à M. Jean-Michel Brard.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons d’abord procéder aux votes.
Je suis navrée, madame la rapporteure pour avis, mais il faut conclure.
Je rappelle qu’à l’exception du gouvernement, la présentation des amendements est limitée à deux minutes, y compris pour les rapporteurs.
Je rappelle que le temps de parole du gouvernement n’est pas limité, y compris pour la présentation des amendements. S’agissant de la rapporteure pour avis, je viens de lui adresser une remarque en ce sens. Je pense que c’est la première fois qu’elle siège au banc des commissions, nous pouvons faire preuve d’un peu d’indulgence.La parole est à Mme la ministre.
Nous avons achevé l’examen des amendements et des sous-amendements de cette discussion commune.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Pour cette longue discussion commune, je ne limiterai pas les prises de parole à un orateur pour et un orateur contre.La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Benoît Biteau.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Jean-Michel Brard.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Nous allons passer aux votes sur l’ensemble des amendements et sous-amendements de cette longue discussion commune.Je mets aux voix l’amendement no 797.
Nous en venons aux sous-amendements aux amendements identiques du gouvernement et de Mme la rapporteure.Je mets aux voix les sous-amendements identiques nos 2299 et 2401.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Guibert.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Calmons-nous et ne nous adressons pas les uns aux autres des interjections au sujet de nos votes, ce sera plus simple !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. David Taupiac.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Sébastien Humbert.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Jean-Michel Brard.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).