Discours du 22 mai 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°245
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire – articles 9 à 10 et 14 –, à laquelle la commission des affaires économiques a délégué l’examen des articles 5 à 10 et 14, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Je rappelle, chère collègue, que l’instruction générale du bureau précise qu’il est interdit de montrer des documents à l’appui d’un propos.La parole est à M. David Magnier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur cet amendement, je suis saisie d’une demande de scrutin public de la part du groupe Socialistes et apparentés.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisie de demandes de scrutin public : sur l’amendement no 1020, par le groupe Socialistes et apparentés ; sur l’amendement no 1418, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements no 260 et identique, par le groupe Écologiste et social. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. le ministre délégué.
S’il vous plaît…
Laissons terminer le ministre dans le calme. Monsieur Boyard…
Tâchons de rester sérieux et polis.
Seul le ministre a la parole, dans le silence et dans le calme, s’il vous plaît.
Sur quel fondement s’appuie votre rappel au règlement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Lisa Belluco.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
La parole est à M. David Magnier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Meurin.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Je vous l’accorde.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements et le sous-amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement no 1420 ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).