Discours du 17 juin 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°274
La parole est à Mme Annaïg Le Meur, rapporteure de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. le ministre de la ville et du logement.
La parole est à Mme Catherine Ibled.
La parole est à M. François Piquemal.
La parole est à M. Iñaki Echaniz.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. Mickaël Cosson.
La parole est à Mme Béatrice Piron.
La parole est à Mme Valérie Létard.
Avant de donner la parole aux trois derniers orateurs inscrits, je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public sur la proposition de loi telle qu’elle résulte du texte de la commission mixte paritaire. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Antoine Valentin.
La parole est à M. Frédéric Falcon.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission mixte paritaire.
La parole est à Mme la ministre déléguée, porte-parole du gouvernement, et ministre déléguée chargée de l’énergie.
La parole est à M. Éric Michoux.
La parole est à M. Lionel Tivoli.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit.
La parole est à M. Matthias Tavel.
La parole est à M. Karim Benbrahim.
La parole est à M. Vincent Rolland.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à Mme Louise Morel.
Avant de donner la parole aux trois derniers orateurs inscrits, je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public sur l’ensemble du texte.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à M. Xavier Roseren.
La parole est à M. Joël Bruneau.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
Quel est l’avis de la commission mixte paritaire ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Florent Boudié, président et rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission sur les deux amendements identiques nos 16 et 69.
La parole est à Mme Élisa Martin.
La parole est à M. Laurent Marcangeli.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandra Regol.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon.
La parole est à Mme Colette Capdevielle.
Veuillez conclure, cher collègue !
Veuillez conclure monsieur le député !
Quel est l’avis de la commission ?
L’avis de la commission sur l’amendement no 35 de M. Bernalicis est-il, lui aussi, défavorable ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Marcangeli.
Veuillez conclure.
Vous pourrez y revenir dans une prochaine intervention.
La parole est à M. Erwan Balanant.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
La parole est à M. Alexis Corbière.
La parole est à Mme Élisa Martin.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon.
La parole est à M. le rapporteur.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).