Discours du 18 juin 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°277
La parole est à Mme la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. François-Xavier Ceccoli.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Laurent Marcangeli.
La parole est à Mme Sandra Regol.
La parole est à M. Michel Castellani.
Merci, monsieur le député : ce débat a déjà eu lieu.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Un avis de sagesse favorable, c’est effectivement une nouveauté !
La parole est à M. Iñaki Echaniz.
La parole est à M. Stéphane Rambaud.
Voilà, c’est corrigé.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Alexis Corbière.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. François-Xavier Ceccoli.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le rapporteur ?…
Monsieur le rapporteur, il faut d’abord terminer l’examen du texte – il reste deux amendements portant article additionnel.
En tout cas, chacun a bien noté qu’il y aurait une seconde délibération.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandra Regol.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à M. Paul Molac.
La parole est à M. François-Xavier Ceccoli.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour indiquer ce qu’il advient de l’amendement.
La parole est à M. Paul-André Colombani.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Alexis Corbière.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).