Discours du 23 juin 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°281
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à M. René Pilato.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Pour cette discussion, je vais donner la parole à deux orateurs pour et à deux orateurs contre. Pour la suite, nous en reviendrons à la règle d’un orateur pour, un orateur contre. La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Kévin Mauvieux.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour un rappel au règlement – sur quel fondement ?
Elle est de droit.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Chers collègues, s’il vous plaît, pas d’interpellations entre les bancs ! Seul M. Hetzel a la parole.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. le rapporteur général.
Nous en prenons bonne note, monsieur le rapporteur général.Je mets aux voix l’article 2, tel qu’il a été amendé.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Excusez-moi, monsieur de Lépinau, je n’ai pas suivi, mais vous avez largement dépassé votre temps de parole.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).