Discours du 24 juin 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°283
La parole est à M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je rappelle que depuis cet après-midi, nous appliquons la règle de la défense d’amendement en une minute maximum, suivie d’un orateur pour et d’un orateur contre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à M. Yannick Monnet, que je prie de m’indiquer le sens de son intervention pour respecter la règle du « un pour, un contre ».
La parole est à M. Thibault Bazin.
Il faut conclure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Théo Bernhardt.
La parole est à M. Philippe Vigier, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Je suis navrée, vous avez largement dépassé votre temps de parole.
La parole est à M. Christophe Bentz.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 228, 294, 229 et 969, pouvant être soumis à une discussion commune.Les amendements nos 228 et 294 sont identiques, ils font l’objet d’une demande de scrutin public de la part du groupe Union des droites pour la République ; les amendements nos 229 et 969 sont également identiques et font l’objet d’une demande de scrutin public de la part du groupe Rassemblement national.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Les amendements identiques nos 228 de Mme Marie-France Lorho et 294 de Mme Hanane Mansouri sont défendus.Les amendements identiques nos 229 de Mme Marie-France Lorho et 969 de M. Charles Sitzenstuhl sont défendus.Je mets aux voix les amendements identiques nos 228 et 294, repoussés par la commission et le gouvernement.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. Vincent Trébuchet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Bartolomé Lenoir.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Je précise aux collègues qui veulent intervenir sur l’amendement que je distribue les prises de parole en fonction de l’ordre dans lequel elles sont demandées. C’est un critère discriminant comme un autre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Ah ? Tout ça pour ça…
Vous n’avez pas du tout parlé de votre amendement. Qu’en est-il de l’amendement no 888 ?
Vous n’avez pas défendu votre amendement. J’aurais pu couper votre micro.
Quel est l’avis de la commission ?
Il a été retiré. L’avis de la commission ne porte que sur l’amendement no 888.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme Stella Dupont.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Nous l’avons dit : la parole est donnée à un orateur pour et à un orateur contre. On nous met suffisamment la pression pour avancer !
Je donnerai la parole à M. Bloch, qui a priorité puisqu’il ne s’est pas encore exprimé. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
Quel est l’avis de la commission sur ces douze amendements en discussion commune ?
Nous allons en rester à un orateur pour et un contre, d’autant que si cette discussion commune est longue, de nombreux amendements sont déposés par les mêmes groupes. (M. Bartolomé Lenoir s’exclame.)
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je vous informe que je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 1371 et 1086, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements nos 889 et 39 et identiques, par le groupe Droite républicaine.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l’amendement no 1371.
Sur l’amendement no 1249, je suis saisie par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 120.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. le rapporteur général.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).