Discours du 29 juin 2026
Nadège Abomangoli · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°292
La parole est à M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour les articles 1er AA, 1er A, 1er B, 1er D, 1er bis, 1er ter, 2, 2 bis A, 2 bis, 3, 9, 10 bis, 11, 11 bis et 12.
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour les articles 1er C, 1er et 9 A.
La parole est à M. Belkhir Belhaddad, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour les articles 4, 5, 5 bis, 6, 7, 8 et 8 bis.
La parole est à Mme Sophie Mette, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour l’article 10.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Je rappelle qu’à la demande de la commission, en application de l’article 95, alinéa 4, du règlement, l’Assemblée examinera par priorité les articles 1er AB, 1er D, 2 bis A, 5 bis A, 8 bis et 9 ter.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean Bodart.
La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à M. Benjamin Dirx.
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Il faut conclure, monsieur le député.
Merci, monsieur le député. Je vous informe que nous avons 342 amendements à étudier. C’est pourquoi je m’efforce de faire respecter le temps de parole.
La parole est à Mme Virginie Duby-Muller.
La parole est à M. Jean-Claude Raux.
La parole est à Mme Delphine Lingemann.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Proença.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
M. le rapporteur a déjà exprimé l’avis favorable de la commission.La parole est à Mme Marie Mesmeur.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
La parole est à M. Jean-François Portarrieu.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement sur le sous-amendement et l’amendement de M. le rapporteur ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à M. Rodrigo Arenas.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Proença.
La parole est à M. Rodrigo Arenas.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur les amendements nos 313 et 346, je suis saisie de demandes de scrutin public par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Au rythme actuel, il nous faudrait en effet dix-neuf heures pour terminer l’examen du texte.Je suis saisie de quatre amendements, nos 122, 375 – qui fait l’objet du sous-amendement no 377 –, 313 et 239, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 122.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernemen ?
Je vous informe que sur les amendements nos 277 et 278, je suis saisie de demandes de scrutin public par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Mesmeur.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 315 et 360, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur l’amendement no 240, par le groupe Socialistes et apparentés ; et sur l’article 1er, par le groupe Droite républicaine.La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l’amendement no 315.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Lingemann.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à M. Corentin Le Fur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Il est 12 h 30 et nous avons examiné trente-six amendements, au rythme de vingt-cinq par heure. Il en reste 291, pour un temps d’examen restant estimé à onze heures et cinquante et une minutes. Je vous invite donc à envisager de réduire la durée de vos interventions.
Sur les amendements nos 314 et 332, je suis saisie de demandes de scrutin public par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 314 de M. Julien Odoul est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 316, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur l’amendement no 211, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires ; sur les amendements nos 190 et 318, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 316 de M. Julien Odoul est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Sur l’amendement no 372, je suis saisie d’une demande de scrutin public par le groupe Droite républicaine. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l’amendement no 127.
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Pierrick Courbon.
La parole est à M. Éric Coquerel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Rolland.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).