Discours du 30 mai 2026
Sébastien Chenu · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°256
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François Jolivet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Robert Le Bourgeois.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pascal Lecamp.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Benoît Biteau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Lecamp.
Merci, monsieur Lecamp.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Terlier, l’amendement est-il maintenu ou retiré ?
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à M. Dominique Potier.
Vous souhaitez vous exprimer, madame la ministre ?
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur le sous-amendement ?
Je mets aux voix le sous-amendement no 2426. (Le vote à main levée n’étant pas concluant, il est procédé à un scrutin public).Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 31 Contre 25
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Une petite nouvelle pour vous refroidir, si j’ose dire : au rythme actuel de vingt-trois amendements par heure, il nous faudra siéger jusqu’à 18 heures pour achever l’examen du texte. (Murmures.)La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l’amendement no 2268, qui fait l’objet du sous-amendement no 2466 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur le rapporteur ?
La parole est à M. Patrice Martin.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 59, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur l’amendement no 1415, par le groupe Écologiste et social.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 1345 de M. le rapporteur est rédactionnel.
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Patrice Martin.
La parole est à Mme Anne-Sophie Ronceret.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à M. Dominique Potier.
Je suspends la séance à la demande de M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Puisqu’il s’agit d’un amendement de suppression, je donne la parole à une seconde oratrice opposée à l’amendement. La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Nous allons maintenant entendre une oratrice favorable à l’amendement, puis nous passerons au vote. La parole est à Mme Anne-Sophie Ronceret.
Monsieur Pribetich, monsieur Salmon, monsieur Weber ! Veuillez cesser immédiatement ces interpellations et écouter le rapporteur. Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Guillaume Kasbarian.
La parole est à Mme la ministre.
Madame Pochon !
Pour votre information, il est 11 heures et je lèverai la séance au plus tard à 13 heures, où que nous en soyons arrivés dans la discussion du texte. Nous avons encore soixante-quatorze amendements à examiner. Si nous accélérons un peu, en passant à un rythme de quarante amendements par heure, nous pouvons achever la discussion des articles en une heure et demie. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes RN et EPR.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Pierre Meurin.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean Terlier.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Merci, cher collègue.
La prochaine fois ! (Sourires.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Vos, maintenez-vous vos amendements ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à M. Pierre Meurin.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Merci, cher collègue.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Merci, chère collègue.
La parole est à M. Jean Terlier.
Non, ce n’est pas possible. Nous passons au vote.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 27, qui tendent tous à demander des rapports.Je vous annonce qu’à 13 heures pile, je lèverai la séance : à vous de vous organiser si vous ne voulez pas que nous siégions cet après-midi.L’amendement no 588 de M. Sébastien Peytavie est défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Jean Terlier.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).