Discours du 4 juin 2026
Sébastien Chenu · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°264
La parole est à M. Arnaud Simion, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à Mme Louise Morel.
La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à M. Antoine Valentin.
La parole est à M. Serge Muller.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexandre Dufosset.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Dragon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 39, par le groupe Rassemblement national ; sur l’amendement no 31, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur l’amendement no 21 par le groupe Ensemble pour la République. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Serge Muller, pour soutenir l’amendement no 39.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 12 et 9, par les groupes Rassemblement national et Socialistes et apparentés ; sur l’amendement no 2, par le groupe Rassemblement national ; sur l’article 2, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 21 de M. le rapporteur est rédactionnel.Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Serge Muller.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 16 de M. Yannick Neuder n’est pas défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Dragon, maintenez-vous l’amendement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Louise Morel.
La parole est à M. Christophe Bentz.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Votre amendement est-il maintenu, madame Roullaud ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Monsieur Muller, vous demandez la parole pour un rappel au règlement ?
Elle est de droit.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement et sur le sous-amendement ?
Un peu de silence, s’il vous plaît. C’est moi qui gère ces problèmes.Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Serge Muller.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Pauget.
Je vous remercie.
La parole est à Mme Catherine Hervieu.
La parole est à Mme Félicie Gérard.
La parole est à Mme Louise Morel.
La parole est à M. Pierre Meurin.
La parole est à M. Vincent Caure.
La parole est à M. Pierre Pribetich.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).