Discours du 16 juillet 2026
Sébastien Chenu · Première session extraordinaire 2026 · séance n°17
La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à M. Kévin Mauvieux.
La parole est à Mme Caroline Parmentier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Marine Hamelet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
Quel est l’avis de la commission ?
Je ne suis pas certain de toujours comprendre vos signes ; depuis que M. Brun est arrivé, chère collègue, c’est compliqué entre nous.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Violette Spillebout.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Tiffany Joncour.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Christine Loir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
La parole est à Mme Christine Loir.
La parole est à Mme Marine Hamelet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
La parole est à Mme Charlotte Parmentier-Lecocq.
La parole est à Mme la ministre, avant la mise aux voix des amendements. (M. Yannick Monnet s’exclame.) J’ai donné la parole à deux intervenants, un pour et un contre, comme le règlement le prévoit. (Exclamations sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
Mais je fais les choses très sérieusement : la ministre a la parole, nous passerons ensuite au vote. Madame la ministre, allez-y.
Compte tenu des demandes, je donnerai la parole à un membre des deux premiers groupes à l’avoir sollicitée, l’un de droite, pour schématiser, l’autre de gauche : nous entendrons donc Mme Bonnivard pendant que le groupe Socialistes et appartentés se met d’accord sur le choix de son orateur. (Protestations sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et Dem.)
Il existe une autre possibilité, puisque d’autres groupes souhaitent également s’exprimer : je vais donner la parole à un intervenant par groupe, comme ça tout le monde est content. (Assentiment.)
Quand on peut faire plaisir… (Sourires.)
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Sabine Gervais.
La parole est à Mme Zahia Hamdane.
La parole est à Mme Pauline Cestrières.
La parole est à Mme Constance de Pélichy.
La parole est à Mme Caroline Parmentier.
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteure de la commission spéciale.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Favorable à tout, jusqu’à la fin du texte ? (Sourires.)
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
Poursuivez, madame Hadizadeh.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Violette Spillebout.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Davy Rimane.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Pantel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).