Discours du 16 juillet 2026
Sébastien Chenu · Première session extraordinaire 2026 · séance n°18
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Davy Rimane.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteure.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Le maintenez-vous, madame Martin ?
Avant d’écouter les orateurs inscrits sur l’article, la parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteure.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 1050, par les groupes La France insoumise-Nouveau Front populaire, Écologiste et social et Horizons & indépendants ; sur les sous-amendements nos 1236 et 1237, par le groupe Rassemblement national ; sur les sous-amendements nos 1202 et 1210, par le groupe Écologiste et social ; sur les sous-amendements nos 1232, 1233, 1234 et 1235, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Florence Herouin-Léautey.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Christine Loir.
La parole est à Mme Alexandra Martin.
La parole est à Mme Violette Spillebout.
La parole est à M. Paul Vannier.
La parole est à Mme Perrine Goulet, présidente de la commission spéciale.
Formidable !
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Constance de Pélichy.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin.
La parole est à M. Paul Vannier.
La parole est à Mme Violette Spillebout.
Elle est de droit. Si cela vous convient, je donne la parole à Mme Herouin-Léautey avant de suspendre la séance. La parole est à Mme Florence Herouin-Léautey.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
J’ai donné la parole à un intervenant de chaque groupe qui demandait la parole. Nous allons passer aux votes.
Je ne crois pas que votre demande ait un rapport avec l’article 100. Nous allons donc poursuivre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Paul Vannier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement sur les trois amendements ?
La parole est à M. Antoine Léaument.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Violette Spillebout.
La parole est à M. Antoine Léaument.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Antoine Léaument.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).