Discours du 17 juillet 2026
Sébastien Chenu · Première session extraordinaire 2026 · séance n°19
Les amendements nos 764 et 1139 ne sont pas défendus.Quel est l’avis de la commission sur l’amendement du gouvernement ?
La parole est à Mme Florence Herouin-Léautey.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Blanc.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces trois amendements.
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Maud Petit.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à Mme Maud Petit.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement sur le sous-amendement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Chers collègues, laissez la rapporteure s’exprimer.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Nicolas Tryzna.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement sur l’amendement qui reste en discussion ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à Mme Christine Loir.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Denis Fégné.
La parole est à Mme Béatrice Roullaud.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Yaël Ménaché.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jocelyn Dessigny.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Ayda Hadizadeh.
La parole est à M. David Magnier.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Denis Fégné.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 14, par le groupe Rassemblement national ; sur l’amendement no 145 et les amendements no 29 et identique, par le groupe Droite républicaine. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Santiago.
Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 879, par le groupe Rassemblement national ; sur l’amendement no 679 et les amendements no 169 et identiques, par le groupe Droite républicaine. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à M. David Magnier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Alexandre Dufosset.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Si la ministre n’est toujours pas arrivée lorsque les quatre orateurs inscrits à l’article auront terminé leurs interventions, je suspendrai la séance.La parole est à Mme Colette Capdevielle.
Madame Capdevielle, je vous ai donné la parole. Vous n’avez pas la délégation de votre groupe pour demander une suspension. Voulez-vous utiliser les quatre-vingts secondes qui vous restent pour vous exprimer ?
La parole est à Mme Mathilde Panot.
Le gouvernement est représenté, la légalité est donc parfaitement respectée.
La demande de suspension est de droit. Je suspends la séance pour cinq minutes, puisqu’on m’a fait part de l’arrivée de la ministre dans les prochaines minutes.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Marine Hamelet.
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin.
Stop ! Allez-y, madame Garin !
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
J’allais l’annoncer. Je comptais donner au préalable la parole à M. Bonnet pour défendre son amendement mais je vais l’annoncer maintenant.Sur les amendements identiques nos 914 et 1114, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouveau Front populaire, Ensemble pour la République, Droite républicaine et Écologiste et social de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Arnaud Bonnet, pour soutenir l’amendement no 1114.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, pour donner l’avis du gouvernement.
Il est l’heure de lever la séance mais je vous propose d’aller jusqu’au vote des amendements de suppression.La parole est à Mme Marianne Maximi, rapporteure.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).