Discours du 1 juin 2026

En tant qu’ancien enseignant, je suis particulièrement touché par ce texte. Enseigner, c’est transmettre des savoir-faire et des connaissances, bien sûr, mais c’est d’abord protéger les élèves que l’on nous confie. Ces deux missions sont inséparables, et c’est précisément pour cela que cette proposition de loi nous renvoie à un échec collectif.Depuis des années, partout en France, des enfants ont subi des violences là où ils auraient dû être à l’abri. Pire encore : certains n’ont pas été entendus lorsqu’ils ont tenté de parler, ou n’ont pas été crus lorsqu’ils ont trouvé le courage de le faire. L’affaire de Bétharram a révélé des faits mais a aussi libéré la parole. En réalité, le pensionnat des Pyrénées est l’arbre qui cache la forêt. Les témoignages qui continuent d’émerger, partout sur le territoire et dans tous types d’établissements, le prouvent.Le groupe LIOT soutient ce texte que nous trouvons équilibré. Il s’agit de tirer les leçons d’une faillite institutionnelle majeure.D’abord, la proposition de loi fait reconnaître par la nation la gravité des violences subies par ces enfants ; c’était indispensable. Tout comme il est, pour moi, indispensable d’affirmer que si certaines de ces violences ont pu advenir et durer, c’est aussi à cause d’une carence de contrôle qui incombe à l’État. (M. Paul Vannier applaudit.)Ensuite, le texte inscrit un nouvel article dans le code de l’éducation : aucun enfant ne doit subir de violences ni de traitement humiliant ou dégradant à l’école. On pourrait croire que cela va de soi mais les faits qui nous réunissent aujourd’hui prouvent le contraire. Je me réjouis d’ailleurs qu’un amendement de notre groupe ait permis d’y ajouter que l’école doit garantir en son sein le respect de la dignité et de l’intégrité, physique comme psychologique, des élèves et des étudiants.Le texte propose aussi des avancées en matière de prévention et de sensibilisation des élèves. C’est une bonne chose.Par ailleurs, nous soutenons le renforcement du contrôle de l’honorabilité des adultes au contact des mineurs, et l’amélioration du suivi des sanctions disciplinaires. Ces mesures sont nécessaires si l’on veut qu’un fait grave ne puisse plus passer sous les radars ni être oublié au moment d’un changement d’établissement. Nous sommes ainsi favorables à la réécriture proposée par le gouvernement, qui prévoit de pouvoir écarter un intervenant, même non condamné, dès lors qu’il existe des raisons sérieuses de le croire dangereux pour des mineurs, et de créer une liste noire des personnes révoquées de l’éducation nationale, pour qu’on ne les retrouve plus, demain, dans un autre établissement.Enfin, le renforcement du contrôle de l’État sur l’enseignement privé sous contrat est, à nos yeux, indispensable.Pour le groupe LIOT, cette proposition de loi remplit donc ses objectifs. Reste l’essentiel : il faudra des moyens humains, une doctrine de contrôle claire, une vraie formation des personnels et une capacité de suivi des rectorats. Sans cela, les mots resteront des mots. Le texte, cependant, pose les bons jalons : reconnaître, prévenir, contrôler, sanctionner, réparer. C’est pourquoi nous le soutiendrons. Protéger les enfants à l’école est une exigence absolue de notre pacte social. Nous nous montrerions d’ailleurs responsables en tâchant de rendre le débat le plus consensuel possible : n’oublions pas que les victimes nous regardent. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe SOC. – Mme la rapporteure applaudit également.)