Discours du 23 juin 2026
Yaël Braun-Pivet · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°280
La parole est à Mme Eva Sas.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique.
La parole est à Mme Eva Sas – pour deux secondes chère collègue.
La parole est à M. Boris Vallaud.
La parole est à M. le premier ministre.
La parole est à Mme Anne Sicard.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à M. Jean-Victor Castor.
La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. Jean-Victor Castor.
La parole est à M. Bruno Fuchs.
La parole est à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Chers collègues, je vous informe que nous accueillerons le G7 parlementaire du 10 au 12 septembre prochains.
La parole est à M. Christophe Bex.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique.
La parole est à M. Christophe Bex.
La parole est à M. Serge Muller.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
La parole est à M. Serge Muller.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Paul Molac.
La parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique.
La parole est à M. Paul Molac.
La parole est à M. François Gernigon.
La parole est à Mme la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Joël Aviragnet.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie.
La parole est à M. Joël Aviragnet.
La parole est à Mme Pauline Cestrières.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
La parole est à Mme Sophie Errante.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique.
La parole est à M. Théo Bernhardt.
La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. Théo Bernhardt.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à Mme Mathilde Feld.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
La parole est à Mme Mathilde Feld.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités.
La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la transition écologique.
La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. Laurent Marcangeli.
La parole est à M. Paul Molac.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. Stéphane Rambaud.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
La parole est à M. Éric Coquerel.
Votre temps de parole est épuisé.La parole est à M. François-Xavier Ceccoli.
La parole est à Mme Sandra Regol.
La parole est à Mme la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation.
La parole est à Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à M. Philippe Vigier, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Philippe Juvin.
J’aimerais que ce débat reste respectueux des convictions des uns et des autres, et que vous choisissiez tous soigneusement les mots que vous utilisez. Je vous en remercie par avance.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Hadrien Clouet.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Sylvain Berrios.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
Madame Battistel, je peux vous fournir une explication plus complète sur l’ordre d’examen des amendements. À l’article 100, alinéa 4, le règlement prévoit : « Lorsqu’ils viennent en concurrence, les amendements sont mis en discussion dans l’ordre ci-après : amendements de suppression et ensuite les autres amendements en commençant par ceux qui s’écartent le plus du texte proposé ».Dans la mesure où les trois amendements que vous avez défendus tendent à supprimer des mots et à insérer un alinéa, ils s’écartent davantage du texte que celui de Mme Rousseau et les deux identiques, qui se bornent à supprimer les mêmes mots. C’est pourquoi le service de la séance les a classés de la sorte. À présent, chacun est éclairé quant au classement des amendements en discussion.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
Madame Rousseau, s’il vous plaît !
S’il vous plaît, laissez chaque orateur s’exprimer ! La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
En effet, madame Battistel.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).