Discours du 26 juin 2026
Yaël Braun-Pivet · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°287
La parole est à Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Philippe Vigier, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 895, par les groupes Droite républicaine et Socialistes et apparentés ; sur l’amendement no 897, par le groupe Droite républicaine. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 895.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à Mme Annie Vidal.
Avançons, monsieur Hetzel !
S’il vous plaît ! L’important est que les amendements qu’il a déposés puissent être défendus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Runel.
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à Mme Christine Loir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à Mme Brigitte Liso, rapporteure.
La parole est à Mme Anne Sicard.
La parole est à Mme Karen Erodi.
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
On me fait signe que j’ai oublié de donner la parole à M. José Beaurain : veuillez m’excuser, monsieur le député ! Je vous donne donc la parole pour défendre l’amendement no 1210.
Quel est l’avis de la commission sur cet amendement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Annie Vidal.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Vidal.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
Je suis saisie de trois amendements, nos 206, 1091 et 420, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 206 fait l’objet, ainsi que l’amendement no 49 qui viendra ultérieurement en discussion, d’une demande de scrutin public par le groupe Droite républicaine. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Les amendements identiques nos 206 de M. Patrick Hetzel et 1091 de M. Christophe Bentz sont défendus.La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 420.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
S’il vous plaît, mes chers collègues…
Monsieur Hetzel, je vous redonne la parole pour défendre votre amendement no 49.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
L’ensemble de l’Assemblée nationale apporte son soutien à toutes les équipes médicales, qui sont fortement mobilisées en ce moment, ainsi qu’à tous nos compatriotes qui souffrent de cette canicule exceptionnelle. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN, EPR, SOC, DR, Dem, HOR et UDR.)
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Théo Bernhardt.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Josiane Corneloup.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Sur les amendements nos 900 et 193 et identique, je suis saisie par le groupe Droite républicaine de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1297.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
Pour connaître la vérité des votes, il suffit de consulter le site de l’Assemblée nationale, où figurent l’ensemble des scrutins publics. Chacun de nos concitoyens peut ainsi vérifier le vote individuel des députés comme de la représentation nationale dans son ensemble.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Vidal.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).