Discours du 26 juin 2026
Yaël Braun-Pivet · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°288
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Chers collègues, j’observe que vous êtes nombreux à vous munir d’éventails. Du fait d’un problème d’alimentation en eau glacée, la climatisation a été coupée dans la plupart des bâtiments de l’Assemblée afin de concentrer l’effort de climatisation sur l’hémicycle. Comme vous le constatez, le succès de cette opération n’est pas flagrant et il risque de faire de plus en plus chaud cet après-midi. C’est pourquoi je vous indique que la boutique de l’Assemblée vend de magnifiques éventails (Sourires) décorés de la cocarde ou des peintures d’Eugène Delacroix de la bibliothèque !Je vous informe également que la veste et la cravate ne sont plus obligatoires. Je sais que vous vous préoccupez pour les huissiers. Je leur ai dit qu’ils pouvaient retirer leur veste, mais ils ne le souhaitent pas. Ils sont libres de le faire, mais je ne peux pas les y forcer ! (Applaudissements.) Nous faisons en tout cas le maximum pour que chacun puisse travailler dans de bonnes conditions.Sur amendements nos 901 et 1333, je suis saisie par le groupe Droite républicaine de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 695 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé est défendu.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Vidal.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
On est bien d’accord.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en présentation groupée ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à M. Théo Bernhardt.
Mes chers collègues, je vous propose de suspendre la séance pour une pause fraîcheur de dix minutes.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Vidal.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric-Pierre Vos.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Annie Vidal.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de deux amendements, nos 251 et 637, pouvant faire l’objet d’une discussion commune.L’amendement no 251 fait l’objet d’une demande de scrutin public de la part du groupe Droite républicaine, tout comme les amendements nos 906 et 84.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
J’en déduis que l’avis de la commission est défavorable sur les trois autres amendements de cette discussion commune.Quel est l’avis du gouvernement sur l’ensemble de ces amendements ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Je vous donne la parole, monsieur Bentz, puisque le rapporteur général vous a mentionné.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. le rapporteur général.
Mes chers collègues, il nous reste à entendre la présentation d’une dizaine d’amendements dans cette discussion commune, puis les avis de la commission et du gouvernement ainsi que d’éventuels rebonds. Cela devrait nous prendre au maximum une quinzaine de minutes. Je propose de prolonger la séance et de décaler à 21 h 45 le début de la séance de ce soir. Cela rendrait nos débats plus cohérents. Êtes-vous d’accord ? (« Oui ! » sur divers bancs.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Patrick Hetzel. Je donnerai ensuite la parole à Mme Dubré-Chirat, puis nous passerons aux votes.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).