Discours du 26 juin 2026
Yaël Braun-Pivet · Session ordinaire 2025-2026 · séance n°289
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, pour donner l’avis du gouvernement.
Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Audrey Abadie-Amiel, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Toujours ! (Sourires.)
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
Merci de conclure, madame Simonnet.
La parole est à M. Théo Bernhardt.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 7. La parole est à M. Thibaut Monnier.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Michel Lauzzana.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à M. Christophe Bentz.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je pense que nous pouvons tous nous réjouir : l’équipe de France de football a gagné par 4 buts à 1 ! (Applaudissements.) Notre équipe de France !Sur l’amendement n° 458, de Mme Justine Gruet, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Cet amendement est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à Mme Justine Gruet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Matthias Tavel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
En effet, l’adoption de l’amendement no 1426 ferait tomber bon nombre des amendements qui suivent.
Parce qu’il tendait à modifier un alinéa qui a été supprimé en conséquence de l’adoption de l’amendement de M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet.
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements nos 211 et 464, par le groupe Droite républicaine ; sur les amendements nos 463 et 462, par les groupes La France insoumise-Nouveau Front populaire et Droite républicaine ; et sur l’article 7, par les groupes Ensemble pour la République et Droite républicaine.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1469.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. René Pilato.
Franchement ! Ce n’est pas bien, ce que vous avez dit là, monsieur Pilato.
La parole est à M. Philippe Juvin.
Je vous propose que l’on achève l’examen de l’article, puis nous suspendrons brièvement la séance.Je mets aux voix l’amendement no 462.
Un peu de calme, s’il vous plaît.
La parole est à Mme Élise Leboucher, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Justine Gruet.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).