Discours du 1 octobre 2026
Yaël Braun-Pivet · Session ordinaire 2026-2027 · séance n°2
La parole est à Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteure de la commission spéciale pour la proposition de loi organique, rapporteure générale pour la proposition de loi ordinaire et rapporteure pour les titres Ier et IX.
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à M. David Taupiac, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 14 à 20 bis et pour le titre IV de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission spéciale pour l’article 21 et les articles 26 à 29 de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à Mme Isabelle Rauch, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 22 à 25 de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à M. Karim Benbrahim, rapporteur de la commission spéciale pour le titre VI de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission spéciale pour les titres V et VII de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission spéciale pour le titre IV de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à Mme Soumya Bourouaha, rapporteure de la commission spéciale pour le titre VIII de la proposition de loi ordinaire.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités.
La parole est à Mme la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Je vous informe qu’en application de l’article 95, alinéa 4 du règlement, le gouvernement demande la réserve des articles 3, 3 bis et 10 ainsi que des amendements portant article additionnel après ces articles. L’examen de ces dispositions aura lieu le lundi 5 octobre à vingt et une heure trente et se poursuivra si nécessaire le lendemain.Le gouvernement demande, en application des mêmes dispositions, que l’article 30 et les amendements portant article additionnel après cet article soient examinés le mardi 6 octobre à vingt et une heures trente et que les articles 40, 41 à 44 et 46 ainsi que les amendements portant article additionnel après ces articles soient examinés le mercredi 7 octobre à vingt et une heure trente.
La parole est à Mme Sandrine Josso.
Source : compte rendu intégral officiel de l'Assemblée nationale, capturé le 2026-09-01. Texte reproduit tel que publié par l'Assemblée, hors interventions de présidence de séance (ouverture, clôture, mise aux voix).