Discours du 3 avril 2025

« Vous donnez peu lorsque vous donnez vos biens. C’est lorsque vous donnez de vous-mêmes que vous donnez vraiment », nous enseignait Khalil Gibran.Je voudrais tout d’abord vous remercier, monsieur le ministre, pour votre venue samedi dernier à Lyon, à l’occasion des 60 ans de la protection civile française. C’était un moment important et l’ensemble des participants à l’événement ont été sensibles à votre présence.Je voudrais également rendre hommage à l’ensemble des acteurs de la sécurité civile, quel que soit leur statut. Merci à Didier Lemaire, également rapporteur de la mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles, qui nous permet de travailler au renforcement et au développement de ce modèle, singulier si ce n’est unique au monde, en abordant l’organisation des RCSC.Les quatre dernières années n’ont fait que confirmer un constat largement partagé : les crises se multiplient et s’intensifient.Après l’épidémie de covid-19 et ses répercussions sanitaires et sociales, après l’agression injustifiée de l’Ukraine par la Russie de Vladimir Poutine, nous faisons le constat d’un retour des empires, qui provoque une montée préoccupante des tensions géopolitiques. Ces tensions s’accentuent alors que les conséquences du changement climatique se font toujours plus pesantes, plus visibles et plus destructrices. Dans cette période de troubles croissants, nous devons agir fermement, sur tous les plans, pour renforcer la résilience collective de notre société.Pour cela, il faut notamment renforcer l’implication des citoyens dans nos dispositifs de sécurité civile, raison pour laquelle le groupe Ensemble pour la République accueille très favorablement cette proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile. À nos yeux, elle permet opportunément de faire un pas vers le renforcement et la pérennisation de notre modèle, ainsi que de ses deux piliers – celui que constituent les 250 000 sapeurs-pompiers, professionnels et volontaires, et celui que constituent les 250 000 bénévoles des associations agréées de sécurité civile.Au plus près du terrain et de nos concitoyens, les maires peuvent s’appuyer sur les plans communaux de sauvegarde (PCS) pour faire face. Ils en ont la possibilité, depuis la loi de modernisation de la sécurité civile. Celle-ci leur permet de créer, s’ils le souhaitent, des RCSC, en appui des services concourant à l’organisation des secours. Une telle réserve a été créée à Toulon, commune dont j’ai été longtemps le premier adjoint, chargé des questions de sécurité civile.Face aux crises, il est important que les conditions de mobilisation des réserves communales de sécurité civile puissent être assouplies, pour répondre plus efficacement aux situations d’urgence. Dans cet esprit, le groupe Ensemble pour la République s’est mobilisé pour permettre aux AASC, par convention avec les municipalités qui le souhaitent, de participer en bloc aux RCSC ou de les organiser, avec les maires et sous leur autorité.La présente proposition de loi est discutée après l’adoption à l’unanimité de ma proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile – merci, chers collègues, pour votre vote ! Elle améliorera encore la reconnaissance de la société française à l’égard des citoyens qui s’engagent pour les autres. Nous avons l’occasion et le devoir de nous rassembler pour poursuivre ces avancées par un vote unanime.« La vraie générosité envers l’avenir consiste à tout donner au présent. » J’achève mon propos sur ces mots d’Albert Camus. (Mme Sophie Pantel, M. Christophe Blanchet et M. le rapporteur applaudissent.)

Certains intervenants, au cours de la discussion générale, se sont plaints qu’il n’y avait que 600 à 700 réserves communales de sécurité civile sur le territoire national. Or les amendements visent à supprimer une disposition qui permettrait aux maires – en particulier à ceux qui sont le plus éloignés, élus dans des territoires où il y a le moins d’organisation – de s’appuyer sur les AASC.

Il ne s’agit pas pour ces dernières de diriger les réserves – le maire, aux termes de la loi, reste le directeur des opérations de secours – mais d’apporter leur aide, y compris dans l’organisation desdites réserves.C’est pourquoi il ne me paraît pas judicieux, si nous souhaitons renforcer le maillage territorial, que l’engagement bénévole ne soit pas intégré. C’est le cas pour les sapeurs-pompiers volontaires et professionnels, qui, eux, ont déjà la capacité d’organiser, pour le compte des communes qui le souhaitent, les RCSC. Il n’y a donc pas de raison que ce ne soit pas le cas pour les associations agréées, qui peuvent contribuer au maillage territorial puisqu’elles se trouvent au plus près des communes.

Il est utile de rappeler que le préfet est directeur des opérations de secours, mais que le maire l’est également. Lorsque c’est possible, un poste de commandement communal est mis en place au sein de la mairie, où l’on retrouve l’ensemble des acteurs impliqués, y compris le COS.Je partage l’analyse du rapporteur : il n’y a aucune raison de voter cet amendement, puisque le cadre réglementaire est clair. Lorsque chacun assume sa mission dans son périmètre, les opérations se déroulent sans difficulté.

Nous aurons probablement à affronter des heures sombres dans les années à venir. La nation a donc besoin d’augmenter sa capacité de résilience. Ce texte va dans la bonne direction. Il permettra aux maires, parfois très esseulés et éloignés de Paris comme d’autres grandes métropoles, de constituer leur réserve communale de sécurité civile.Le préambule de la loi de modernisation de la sécurité civile dispose que « la sécurité civile est l’affaire de tous. Tout citoyen y concourt par son comportement ». Il convient donc de garder en tête que le citoyen est bien le premier acteur de la sécurité civile. Cette loi a vingt ans, elle a certes besoin d’être améliorée, mais ce préambule demeure pleinement valable.Nous sommes évidemment favorables à ce texte. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EPR et HOR.)